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capacité d'absorption des pertes
Policy options were assessed against the key objectives of enhancing loss absorbency and recapitalisation capacity of banks in resolution and legal certainty and coherence of the resolution framework.
Ces options ont été évaluées au regard des objectifs clés de renforcement de la capacité d'absorption des pertes et de recapitalisation des banques en cas de résolution et de renforcement de la sécurité juridique et de la cohérence du cadre régissant les procédures de résolution.
The proposal would not materially affect the burden of banks to comply with the existing rules on loss absorbency and recapitalisation capacity and reduce to the minimum their costs to comply with the TLAC standard.
La proposition n'affecterait pas sensiblement la charge qu'impose aux banques le respect des règles existantes en matière de capacité d'absorption des pertes et de recapitalisation et elle réduirait au minimum leurs coûts de mise en conformité avec la norme TLAC.
CET1 capital typically has qualities of permanence, loss absorbency, subordination and a claim on residual assets of the entity.
Les fonds propres CET1 possèdent habituellement les attributs de la permanence, de la capacité d'absorption des pertes et d'une créance sur les actifs résiduels de l'entité.
Insurers still on the list in 2017 will be required to comply with tougher "loss absorbency" requirements from January 2019.
Les assureurs qui figureront encore sur cette liste en 2017 se verront appliquer des exigences renforcées en termes de capacité d'absorption des pertes.
A minimum loss absorbency requirement to ensure systemically important banks can withstand significant losses and emerge from a conversion well capitalized. Comprehensive disclosure and reporting requirements.
Une exigence minimale en matière de capacité d'absorption des pertes pour veiller à ce que les banques d'importance systémique soient en mesure de résister à des pertes importantes et d'être bien capitalisées à l'issue d'une conversion.
The BCBS methodology to assess global systemically important banks and on the higher loss absorbency requirement is regularly updated.
La méthode définie par le Comité de Bâle pour évaluer les banques d'importance systémique mondiale et fixer l'exigence d'une plus grande capacité d'absorption des pertes est régulièrement mise à jour.
Switzerland has established a contractual bail-in system that already provides a large amount of loss absorbency.
Elle a établi un système de bail-in contractuel qui offre déjà une bonne capacité d'absorption des pertes.
Helps assess the level of loss absorbency at write-down.
Aide à évaluer la capacité d'absorption des pertes lors d'une réduction du principal.
While covered deposits are protected from losses in resolution, other eligible deposits are potentially available for loss absorbency purposes.
Si les dépôts couverts sont protégés des pertes en cas de résolution, d'autres dépôts éligibles sont potentiellement disponibles aux fins de l'absorption des pertes.
legal impediments to loss absorbency such as lack of recognition of resolution tools under foreign law or existence of set-off rights
les obstacles juridiques à l'absorption des pertes, tels que la non-reconnaissance d'instruments de résolution dans une législation étrangère ou l'existence de droits de compensation réciproque
the supervisory authority agrees exceptionally to waive the triggering of the principal loss absorbency mechanism on the basis of both of the following pieces of information
l'autorité de contrôle accepte à titre exceptionnel de déroger au déclenchement du mécanisme d'absorption des pertes sur le principal en se fondant sur les deux informations suivantes
The resulting numerical score represents a bank's activity as a percentage of the sample total and is used to determine the bank's overall higher loss absorbency (HLA) requirement.
Le score numérique qui en résulte représente l'activité de la banque en pourcentage du total de l'échantillon et sert à déterminer l'exigence de capacité additionnelle d'absorption des pertes imposée à la banque.
One of the key objectives of the BRRD is to facilitate private sector loss absorbency in the event of a bank crisis.
L'un des principaux objectifs de la BRRD est de faciliter l'absorption des pertes par le secteur privé en cas de crise bancaire.
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