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may allow exceptions
Vertaling van "may allow exceptions" in Frans
peut autoriser des dérogations
peut accorder des dérogations
peut prévoir des dérogations
The competent authority may allow exceptions to the limits of 24 hours and 120 hours above in cases where, in their judgement
L'autorité compétente peut autoriser des dérogations aux limites de 24 heures et 120 heures prévues ci-dessus lorsqu'elle estime
The EAER may allow exceptions for certain services if they do not entail competition for private businesses.
Le DEFR peut autoriser des dérogations pour certaines prestations à condition qu'elles n'entrent pas en concurrence avec le secteur privé.
The competent authority may allow exceptions in individual cases. .
L'autorité compétente peut accorder des dérogations au cas par cas...
The Executive may allow exceptions so that vessels flying other flags can provide cabotage services when Uruguayan vessels are not available.
L'exécutif peut accorder des dérogations à des navires de pavillons tiers les autorisant à prêter des services de cabotage lorsque aucun navire battant pavillon uruguayen n'est disponible.
Insofar as the protection of designations and labels is not compromised, the Federal Council may allow exceptions and simplifications.
Pour autant que la protection des dénominations et des désignations ne soit pas compromise, le Conseil fédéral peut prévoir des dérogations et des simplifications.
The Federal Council may allow exceptions.
Le Conseil fédéral peut prévoir des dérogations.
Where less frequent collection does not preclude production of an HICP which meets the comparability requirements referred to in Article 4, the Commission (Eurostat) may allow exceptions to monthly collection.
Si le relevé moins fréquent ne fait pas obstacle à l'établissement d'un IPCH répondant aux conditions de comparabilité visées à l'article 4, la Commission (Eurostat) peut autoriser des dérogations au relevé mensuel.
Whereas to avoid excessive paperwork, customs authorities may allow exceptions to the procedure for landing such products and goods from fishing vessels
considérant que, afin d'éviter la production excessive de documents, des exceptions à la procédure peuvent être accordées par des autorités douanières pour le débarquement des produits et marchandises susvisés à partir des navires de pêche
Whereas to avoid excessive paperwork, customs authorities may allow exceptions to the procedure for landing such products and goods from fishing vessels
considérant que, afin d'éviter la production excessive de documents, des exceptions à la procédure peuvent être accordées par des autorités douanières pour le débarquement des produits et marchandises susvisés à partir des navires de pêche
The LDPC prohibits anti-competitive trade practices, but it may allow exceptions for reasons of economic efficiency and consumer welfare, except in the case of horizontal agreements.
La LDPC interdit les pratiques commerciales anticoncurrentielles, mais elle prévoit des exemptions pour des raisons d'efficacité économique et de bien-être des consommateurs, sauf dans le cas des ententes horizontales.
Member States may allow exceptions to the application of the fiscal marker provided for in paragraph 1 on grounds of public health or safety or for other technical reasons, provided they take appropriate fiscal supervision measures.
Les États membres peuvent autoriser des dérogations à l'application du système de marquage fiscal prévu au paragraphe 1 pour des raisons de santé publique, de sécurité ou d'autres raisons techniques, à condition qu'ils prennent des mesures appropriées de contrôle fiscal.
In special cases, IFS should be contacted and may allow exceptions.
Dans certains cas particuliers, les bureaux IFS doivent être contactés et pourront autoriser certaines exceptions.
The Church does not intend to impose on Member waiving the death penalty, as if it were an absolute or a natural law requirement, but as a precautionary measure that may allow exceptions in cases serious.
L'Eglise n'a pas l'intention d'imposer aux membres renoncer à la peine de mort, comme si elle était un absolu ou une exigence de la loi naturelle, mais comme une mesure de précaution qui peut autoriser des exceptions dans les cas graves.
Synoniemen voor may allow exceptions in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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