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note that under
Vertaling van "note that under" in Frans
noter qu'en vertu
noter que dans
noter que selon
noter qu'à
prendre note qu'en vertu
noter qu'aux termes
noter que conformément
remarquer qu'en vertu
Notez que dans
noter que, dans
noter que, selon
noter que, en vertu
We may note that under the regulations governing the operations of these institutions, all forms of corporal punishment or abuse are prohibited.
On peut noter qu'en vertu des règlements régissant le fonctionnement de ces établissements, toutes les formes de châtiments corporels et de maltraitance sont interdites.
Please note that under the tariff regulations, a fee is payable for the reproduction of any type of document.
Veuillez noter qu'en vertu du règlement sur les tarifs, des frais sont exigibles pour la reproduction de tout type de document.
Please note that under certain circumstances your payment service provider may charge fees.
Veuillez noter que dans certains cas, votre prestataire de paiement peut facturer des frais.
Please note that under exceptional circumstances it may be necessary to change the allocated apartment during your stay.
Veuillez noter que dans des circonstances exceptionnelles, vous pourrez faire l'objet d'un changement d'appartement pendant votre séjour.
The buyer should note that under the CIP term the seller is only required to obtain insurance only on minimum cover.
L'acheteur doit noter que selon le terme CIP le vendeur n'est tenu de souscrire l'assurance que pour une couverture minimale.
Please note that under the GDPR vCita processes personal data as a data processor.
Veuillez noter que selon le RGDP, vCita traite les données à caractère personnel en tant que sous-traitant.
Please note that under certain legal and medical circumstances it may be impossible or impractical to obtain an individual's consent.
Veuillez noter que dans certaines circonstances juridiques et médicales, il peut être impossible ou impraticable d'obtenir le consentement d'une personne.
Please note that under certain circumstances, we may be required to disclose your personal information in response to lawful requests by public authorities, including to meet national security or law enforcement requirements.
Veuillez noter que dans certaines circonstances, nous pouvons être amenés à divulguer vos données personnelles en réponse à des demandes légales provenant des pouvoirs publics, y compris pour respecter des exigences légales ou de sécurité nationale.
It is important to note that under this policy, departments and agencies are solely responsible and fully accountable for approving or denying requests for the reproduction, adaptation, or translation of information produced under their respective institutions.
Il est important de noter qu'en vertu de cette politique, l'approbation ou le refus des demandes de reproduction, d'adaptation et de traduction de l'information produite par les diverses institutions relèvent uniquement des ministères et organismes qui doivent en rendre compte.
Please note that under California law, businesses are only required to respond to a customer request once during any calendar year.
Il convient de noter qu'en vertu de la loi californienne, les entreprises ont simplement l'obligation de répondre une seule fois à la demande du client au cours de toute année civile.
The buyer should note that under CIP the seller is required to obtain insurance only on minimum cover.
L'acheteur doit noter qu'en vertu de l'Incoterm « CIP », le vendeur n'est tenu d'obtenir une assurance que pour une couverture minimale.
Please note that under the Personal Data Protection Act you have the right to
Veuillez noter qu'en vertu de la loi sur la protection des données personnelles, vous avez le droit de
Synoniemen voor note that under in het Engels
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