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on diffuse sources
Vertaling van "on diffuse sources" in Frans
sur les sources diffuses
relatif aux sources diffuses
With respect to paragraph 8, the types of methodology used to derive the information on diffuse sources.
En ce qui concerne le paragraphe 8, la méthode employée pour obtenir les informations sur les sources diffuses.
Accommodates reporting on diffuse sources
Qui peut recevoir des données sur les sources diffuses
accommodates reporting on diffuse sources
qui peut recevoir des données sur les sources diffuses
Finally, countries will have to consider how to include data on diffuse sources of pollutants in their national PRTRs, where the data are already being collected by relevant authorities and can be practicably included.
Enfin, les pays devront étudier la manière d'incorporer dans leur registre national les données sur les sources diffuses de polluants qui sont déjà recueillies par les autorités compétentes et qui peuvent être intégrées sans problème.
Most delegations were in favour of removing the square brackets around subparagraph (b) in that article, thereby making the accommodation of reporting on diffuse sources a core element of PRTRs.
La plupart des délégations étaient favorables au retrait des crochets placés à l'alinéa b de cet article pour que la notification de données sur les sources diffuses soit prise en compte parmi les éléments essentiels des RRTP.
This paper was mainly based on the OECD resource compendium on diffuse sources.
Ce document reposait principalement sur l'inventaire des ressources de l'OCDE sur les sources diffuses.
The delegation of Germany had prepared a document on diffuse sources.
La délégation allemande avait établi un document sur les sources diffuses.
A new provision on diffuse sources is included in Article 6(2).
Une nouvelle disposition sur les sources diffuses est incluse dans l'article 6, paragraphe 2.
Information on diffuse sources, also required under the Protocol, completes the information on releases for a targeted area.
Les informations sur les sources diffuses, qui doivent aussi être prises en compte au titre du Protocole, viennent compléter les informations sur les rejets pour une zone ciblée.
As concerns future work, Mr. Velek stated that the Classroom could be of help for adding and deleting substances and for the work on diffuse sources.
S'agissant des futurs travaux, M. Velek a dit que la salle de classe pourrait contribuer à l'inscription de nouvelles substances et à la suppression de substances précédemment inscrites ainsi qu'aux travaux sur les sources diffuses.
Indeed, under the PRTR Protocol, they are obliged to take measures to initiate such reporting, if they determine that no such data on diffuse sources exist.
De fait, en vertu du Protocole RRTP, les pays sont tenus de prendre des dispositions pour engager cette notification s'ils déterminent que les données sur les sources diffuses font défaut.
Reporting on diffuse sources is a core element of PRTRs under the Protocol (art. 4, para. (b)) and will discussed in a chapter III of the guidance.
La communication de données sur les sources diffuses est un élément essentiel des RRTP établis en vertu du Protocole (art. 4, par. b)): cette question sera examinée au chapitre III du document d'orientation.
The United States delegation had prepared the following papers: The delegation of Germany had prepared a document on diffuse sources.
La délégation des États-Unis avait établi des documents sur les sujets ci-après: La délégation allemande avait établi un document sur les sources diffuses.
Synoniemen voor on diffuse sources in het Engels
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