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one CN code
Vertaling van "one CN code" in Frans
un seul code NC
The available statistics show the exports/imports of candles under one CN code and the weighted average price per kilo can be obtained from exports/imports databases.
Les statistiques disponibles présentent les exportations/importations de bougies sous un seul code NC et le prix moyen pondéré au kilo peut être tiré de bases de données sur les exportations et les importations.
By focusing on one CN code, the EC has conveniently avoided examining the reference to subheading 8531.20 where certain FPD devices can also be classified.
En ciblant un seul code NC, les CE ont opportunément esquivé l'examen de la référence à la sous-position 8531.20, dans laquelle certains dispositifs d'affichage à écran plat peuvent aussi être classés.
During the current investigation period, however, it was found that almost all the exports by the applicants to the Community were limited to a product type falling under one CN code.
Il a toutefois été constaté pendant la présente période d'enquête que presque toutes les exportations réalisées par les requérants à destination de la Communauté portaient sur un même type de produit relevant d'un seul code NC.
The Chinese Export Database has one CN code for TCCA meaning that there is no information on the exact product mix (tablets v granules/powder).
La base de données sur les exportations chinoises comporte un seul code NC pour le TCCA, de sorte que les informations ne sont pas détaillées d'après la gamme de produits exacte (tablettes ou granules/poudre).
If a licence application indicates more than one CN code, it must specify the quantity requested for each code and a separate licence shall be issued for each code.
Si une demande de certificat indique plusieurs codes NC, elle doit préciser la quantité demandée pour chaque code, et un certificat distinct est délivré pour chacun d'entre eux.
In Table A, some waste codes are correlated with more than one CN code and in Table B, some CN codes are correlated with more than one waste code.
Dans le tableau A, certains codes de déchets correspondent à plus d'un code NC et dans le tableau B, certains codes NC correspondent à plus d'un code de déchets.
Synoniemen voor one CN code in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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