Information may be provided on optional basis for individuals aged under 16 or over 74.
Les informations peuvent être transmises à titre facultatif pour les personnes de moins de 16 ans ou de plus de 74 ans.
state standards will be applied equally, on optional basis, and regardless of the place of origin of products as required by the Code of Good Practice concerning preparation, approving, and application of standards
les normes nationales s'appliqueront de manière égale, à titre facultatif, indépendamment du lieu d'origine des produits, comme le veut le Code de bonne pratique concernant la préparation, l'approbation et l'application des normes
I empathize very much with the criticisms that here is an institution to collect first nations statistics, but if it is not being done on anything more than an optional basis, the statistics are going to be meaningless in any case.
Je comprends qu'on critique le fait qu'il y ait une institution qui recueille des données à des fins statistiques sur les premières nations, mais si cela ne se fait que sur une base facultative, les statistiques ne voudront rien dire.
Monitoring of litterfall in accordance with Article 6(c) shall be carried out on optional basis on Level II plots from the year 2005 onwards.
La surveillance de la litière prévue à l'article 6, point c), est effectuée sur une base facultative sur les placettes de niveau II à compter de 2005.
Issuing opinions on issues referred to the Council, on a optional basis, by the Spanish government
émettre des avis sur d'autres questions qui lui sont soumises à titre facultatif par le gouvernement espagnol,
It is advised to follow the technical details laid down in this sub-manual and to submit on optional basis the results of the assessments of the optional parameters to the Commission by applying the relevant details of the sub-manual.'ANNEX III
Il est conseillé de suivre les procédures techniques définies dans ce manuel et de présenter à la Commission, sur une base facultative, les résultats de l'évaluation des paramètres facultatifs obtenus en appliquant les procédures correspondantes du manuel.»ANNEXE III
It is advised to follow the technical details laid down in this sub-manual and to submit on optional basis the results of the assessments of the optional parameters to the Commission by applying the relevant details of the sub-manual.'ANNEX III
Il est conseillé de suivre les procédures techniques définies dans ce manuel et de présenter à la Commission, sur une base facultative, les résultats de l'évaluation des paramètres facultatifs obtenus en appliquant les procédures correspondantes du manuel.ANNEXE III
Supplementary Life Insurance is also available to Executives on an employee-paid optional basis.
Une assurance-vie supplémentaire est également offerte aux cadres de direction sur une base facultative et il leur incombe d'en acquitter les primes.
It asked the CRTC to require Quebec's cable companies to offer the TFO signal on a optional basis.
Elle avait demandé au CRTC d'obliger les câblodistributeurs du Québec à offrir le signal TFO sur une base facultative.
When can it be used on a voluntary or optional basis?
Quand peut-on l'utiliser sur une base volontaire ou facultative?
For all other cases of insurance on a compulsory or optional basis
dans tous les autres cas d'assurance obligatoire ou facultative
An implementing act will set out the different categories of information that can be exchanged automatically, on both a mandatory and an optional basis.
Un acte d'exécution déterminera les différentes catégories d'informations qui peuvent être échangées automatiquement, que ce soit à titre obligatoire ou facultatif.
Following the discussion, a large number of delegations preferred to have a flexible concept, i.e. to insert the wet grip requirements as an optional basis.
À la suite du débat, nombre de délégations ont opté pour une solution souple, c'est-à-dire insérer les prescriptions en question mais sans qu'elles soient obligatoires.