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ordered only
Vertaling van "ordered only" in Frans
ordonnée que
ordonnées que
commandé que
commandé uniquement
prononcée que
décidée que
commandés que
ordonné que
commandé seulement
prise que
ordonnée uniquement
A stoppage of wage payment may be ordered only if the obligor has no other distrainable property.
Une retenue sur salaire ne peut être ordonnée que si le débiteur ne dispose pas d'autres biens saisissables.
The destruction or other disposal of such goods may be ordered only by the judicial authorities.
La destruction ou autre mise à l'écart de telles marchandises ne peut être ordonnée que par les autorités judiciaires.
It must be borne in mind that such restrictions could be ordered only by the courts, for a renewable three-month period.
Il faut savoir que de telles restrictions ne peuvent être ordonnées que par un tribunal pour une période de trois mois renouvelable.
Remand in custody, house arrest or release on bail could be ordered only against persons accused of a criminal offence.
La mise en détention provisoire, l'assignation à résidence et la libération sous caution ne peuvent être ordonnées que dans le cas d'une personne inculpée d'une infraction pénale.
They've ordered only filtered water.
ils ne m'ont commandé que de l'eau filtrée.
Consequently, deportation can be ordered only in accordance with laws and after a fair hearing.
En conséquence, l'expulsion ne peut être ordonnée que dans le respect de la loi et après une audition équitable.
Preventive attachment can be ordered only in urgent cases and if the debt is certain, of a fixed amount and due.
La saisie conservatoire ne peut être ordonnée qu'en cas d'urgence et si la créance est certaine, liquide et exigible.
Any prohibition on leaving the country may be ordered only by the competent court .
L'interdiction de quitter le pays ne peut être ordonnée que par un juge compétent.
The measure can be ordered only once by the juvenile court in the course of the same proceedings.
La mesure ne peut être ordonnée qu'une seule fois par le juge de la jeunesse au cours de la même procédure.
Consequently, the preventive arrest shall be ordered only if taking any other preventive measure is not enough for achieving the legitimate purpose aimed at.
Par conséquent, la détention préventive n'est ordonnée que si les autres mesures préventives ne sont pas suffisantes pour atteindre l'objectif légitime visé.
House searches, telephone tapping, and confiscation of papers and correspondence or stored personal information may be ordered only by the competent court.
La violation de domicile, les écoutes téléphoniques, la saisie de documents et de correspondance ou d'informations personnelles enregistrées ne peuvent être ordonnées que par le juge compétent.
All legislators put a line of demarcation between the people and sovereignty because obedience can be ordered only by one who happens to be above those who obey.
Tous les législateurs ont mis une ligne de démarcation entre le peuple et la souveraineté, parce que l'obéissance ne peut être ordonnée que par un pouvoir au- dessus de celui qui obéit.
As this is a natural environment, this is a serious measure which must be ordered only after thorough investigation and careful consideration.
Ce milieu étant un milieu naturel, il s'agit d'une mesure grave qui ne doit être ordonnée qu'après une enquête approfondie et mûre réflexion.
Synoniemen voor ordered only in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
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