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overall time-frames
Vertaling van "overall time-frames" in Frans
délais généraux prévus
However, they often insist that the panel respect the overall time-frames for the completion of the procedure.
En revanche, ils insistent souvent pour que le groupe spécial respecte les délais généraux prévus pour l'achèvement de la procédure.
Moreover, this was subject to the cap of overall time-frames under the DSU.
De surcroît, il était limité par les délais généraux prévus au titre du Mémorandum d'accord.
The overall time-frames under the DSU would as such not be applicable to disputes in which the respondents were developing-country Members.
Les délais généraux prévus dans le cadre du Mémorandum d'accord ne seraient pas applicables en tant que tels aux différends lorsque le défendeur était un pays en développement Membre.
The panel is constrained by the last sentence, i.e., the application of the overall time-frames.
Le groupe spécial est limité par la dernière phrase, c'est-à-dire l'application des délais généraux.
It did not, however, include the suggestions in the original proposal relating to overall time-frames and special and differential treatment of developing countries.
En revanche, n'y avaient pas été retenues les suggestions de la proposition originelle se rapportant aux délais généraux et au traitement spécial et différencié pour les pays en développement.
As a preliminary comment, his delegation would like to note that the concept paper did not refer to the need to maintain overall time-frames as part of a sequencing approach.
À titre préliminaire, elle relevait que le document conceptuel ne mentionnait pas la nécessité de maintenir des délais généraux dans l'approche du problème de l'ordre chronologique.
Introducing the remand concept, however, would require the extension of the overall time-frames for dispute settlement, and procedures would have to be developed allowing for further consideration by the panel.
Néanmoins, si l'on introduisait le concept de renvoi, il faudrait prolonger les délais prévus pour le règlement des différends, et élaborer des procédures prévoyant un examen supplémentaire par le groupe spécial.
The third part of the proposal seeks to extend the overall time-frames to the dispute proceedings involving a developing-country Member as a defending party.
La troisième partie de la proposition vise à prolonger les délais généraux pour les procédures de règlement des différends auxquelles un pays en développement Membre participe en tant que partie défenderesse.
One would have to see this proposal in the context of the DSU review, as it would have implications for the overall time-frames.
Il faudrait examiner cette proposition dans le cadre du réexamen du Mémorandum d'accord, car elle aurait des incidences sur le calendrier général.
Synoniemen voor overall time-frames in het Engels
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