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parallelism analysis
Vertaling van "parallelism analysis" in Frans
analyse du parallélisme
Japan submits these arguments also with respect to the Panel's causation and parallelism analysis for these two products.
Le Japon présente ces arguments également en ce qui concerne l'analyse du parallélisme et du lien de causalité qui a été effectuée par le Groupe spécial au sujet de ces deux produits.
7.1737 The United States contends that there was no obligation to perform a parallelism analysis with regard to excluded developing countries.
7.1737 Les États-Unis soutiennent qu'ils n'avaient pas l'obligation d'effectuer une analyse du parallélisme en ce qui concerne les pays en développement exclus.
In particular, the United States expressly separated and distinguished the price and volume effects of non-NAFTA imports from those of NAFTA imports as an integral part of the its parallelism analysis.
En particulier, les États-Unis ont expressément dissocié et distingué les effets sur les prix et les volumes des importations en provenance de pays non membres de l'ALENA de ceux des importations en provenance des pays membres de l'ALENA dans le cadre de son analyse du parallélisme.
Therefore, all conditions of Articles 2.1 and 4.2 of the Agreement on Safeguards must be satisfied before the parallelism analysis is complete.
En conséquence, toutes les conditions indiquées aux articles 2:1 et 4:2 de l'Accord sur les sauvegardes doivent être remplies avant que l'analyse du parallélisme soit achevée.
7.1787 The United States reiterates that the complainants continue to disregard that findings relevant to the parallelism analysis are found throughout the USITC Report.
7.1787 Les États-Unis réaffirment que les plaignants continuent à ne pas tenir compte du fait que des constatations pertinentes en ce qui concerne l'analyse du parallélisme figurent dans l'ensemble du rapport de l'USITC.
Notwithstanding the lack of an explicit requirement in the Agreement on Safeguards, however, the USITC did, in fact, properly isolate the effects of NAFTA from non-NAFTA imports in its parallelism analysis.
Malgré l'absence d'une prescription explicite de l'Accord sur les sauvegardes, l'USITC a cependant, en fait, correctement dissocié les effets des importations en provenance des pays membres de l'ALENA de ceux des pays non membres dans son analyse du parallélisme.
7.1736 The United States repeats that it is not arguing that a de minimis rule should be read into the parallelism analysis articulated by the Appellate Body.
7.1736 Les États-Unis réaffirment qu'ils ne font pas valoir qu'il faudrait donner une lecture qui inclut une règle de minimis dans l'analyse du parallélisme effectuée par l'Organe d'appel.
On appeal, the United States explicitly acknowledges that it "does not dispute that the ITC's parallelism analysis did not satisfy the standards articulated by the Panel".
En appel, les États-Unis reconnaissent explicitement qu'ils "ne contestent pas que l'analyse de l'ITC aux fins du parallélisme ne répondait pas aux critères formulés par le Groupe spécial".
However, the United States argues that the Appellate Body has not set conditions on how an authority must conduct its parallelism analysis.
Toutefois, ils font valoir que l'Organe d'appel n'a pas établi de conditions concernant la façon dont une autorité doit mener son analyse aux fins du parallélisme.
Moreover, Canada argues that if the Panel had applied the correct standards, it would have concluded that the USITC's parallelism analysis was consistent with the Agreement on Safeguards.
De plus, il fait valoir que si le Groupe spécial avait appliqué les critères corrects, il aurait conclu que l'analyse de l'USITC aux fins du parallélisme était compatible avec l'Accord sur les sauvegardes.
The United States argues that should the Appellate Body nevertheless decide to complete this analysis, it should find that the USITC's parallelism analysis was in compliance with Article 2.1 of the Agreement on Safeguards.
Ils font valoir que si l'Organe d'appel décidait néanmoins de compléter cette analyse, il devrait constater que l'analyse de l'USITC aux fins du parallélisme était conforme à l'article 2:1 de l'Accord sur les sauvegardes.
Synoniemen voor parallelism analysis in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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