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post-clearance
Vertaling van "post-clearance" in Frans
Switzerland had had positive experiences with the post-clearance audit systems.
Elle avait eu des résultats positifs avec les systèmes de contrôle après dédouanement.
It has also introduced a post-clearance audit system as a trade facilitation measure.
Il a par ailleurs introduit un système de vérification après dédouanement en guise de mesure de facilitation des échanges.
In response to this view, the authorities noted that new detailed secondary legislation has extensively revised customs valuation regulations and the implementation of post-clearance customs audit.
Les autorités ont répondu à cette remarque en faisant valoir que la nouvelle législation secondaire détaillée avait révisé en profondeur les règles d'évaluation en douane ainsi que la mise en œuvre du contrôle douanier post-dédouanement.
There is a Common Manual for post-clearance customs audit and customs valuation.
Il existe un Manuel commun concernant le contrôle douanier post-dédouanement et l'évaluation en douane.
Improved customs administration in the region, where four countries implemented post-clearance audit and risk management programs.
A amélioré l'administration des douanes dans la région, où quatre pays ont mis en œuvre des programmes de gestion du risque et de vérification postdédouanement.
For the full implementation of risk-based custom controls, a post-clearance system needs to be introduced.
Pour mettre pleinement en œuvre les contrôles douaniers fondés sur les risques, un système après dédouanement doit être introduit.
Other provisions relate to post-clearance payments, repayments, and remission of duty.
D'autres dispositions ont trait aux paiements de droits après dédouanement, aux remboursements et à la remise de droits.
India was also in the process of developing a post-clearance audit regime and had found the paper to provide useful information.
Mettant elle-même actuellement au point un système de contrôle après dédouanement, elle avait trouvé ces renseignements fort utiles.
Precedents exists for such schemes and are based on shipper's past performance history, adequate financial guarantees and a reliable post-clearance audit procedure.
De tels programmes fonctionnent déjà; ils reposent sur les antécédents de l'expéditeur, sur des garanties financières suffisantes et sur une procédure fiable d'audit après dédouanement.
In 10 other cases the post-clearance recovery proceedings were delayed.
Dans 10 autres cas, les procédures de recouvrement après dédouanement ont été retardées.
separating the presentation of documentation from border-crossing and relying to a larger extent on post-clearance audits
séparer la présentation des documents du passage de la frontière et faire davantage appel aux audits après dédouanement
These changes will require the establishment of a post-clearance audit unit, which will need specialist training, and the upgrading of computer support to aid the risk-based selectivity.
Ces modifications nécessiteront la création d'une unité de contrôle après dédouanement, qui nécessitera elle-même de former des spécialistes et d'améliorer l'outil informatique pour aider à la sélection en fonction du risque.
Consignments from these countries will continue to clear Customs without delay with regard to marketing standards requirements, and the small percentage of post-clearance checks have been temporarily suspended.
Les envois en provenance de ces pays continueront à être dédouanés sans délai en ce qui concerne les exigences relatives aux normes de commercialisation, et le faible pourcentage de contrôles après dédouanement a été temporairement suspendu.
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Synoniemen voor post-clearance in het Engels
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