Vertaling van "powers based" in Frans
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Health Canada has not proposed new powers based on its new product classification approach but its authority may be the subject of future proposals.
Santé Canada ne propose pas l'adoption de nouveaux pouvoirs basés sur sa nouvelle classification des produits, mais son autorité pourrait être élargie.
Each Archetype was themed around an aspect of combat such as "tank", and had a set of powers based around that presumed role.
Chaque archétype était conçu autour d'un aspect du combat tel que le "Tank" (personnage capable d'infliger et de subir de lourds dommages), et possédait un ensemble de pouvoirs basés sur ce rôle présumé.
These measures will be imposed in a phase where powers based on criminal law can not be exercised.
Ces mesures seront appliquées dans une phase où les pouvoirs fondés sur le droit pénal ne peuvent pas être exercés.
Capacity and powers based on the following conditions
This change to "comitology" procedures will be transitional in nature, pending a new system of delegation of implementing powers based on a revision of the treaties.
Cette modification des procédures de "comitologie" sera provisoire, dans l'attente d'un nouveau système de délégation des compétences d'exécution, sur la base d'une révision des traités.
They're a support system, a family of superhero's with powers based on their personalities - inner strength, flexibility, inhibition, hyperactivity and undiscovered potential.
C'est un réel système de soutien, une famille de super-héros dont les pouvoirs sont basés sur leurs personnalités : la force intérieure, la souplesse, l'inhibition, l'hyperactivité et le potentiel non révélé.
The inverter circuits are separately operated so that the powers based on the output currents detected by the respective current sensors are supplied to the respective house wiring according to a predetermined distribution ratio (rn).
Les circuits onduleurs sont actionnés séparément, si bien que, sur la base des courants de sortie détectés par les capteurs de courant respectifs, les courants sont fournis aux installations électriques respectives conformément à un rapport de distribution (rm) prédéterminé.
In addition, hybrid threats are blurring the traditional divisions of war and peace, rendering government powers based on wartime emergency legislation increasingly impractical or even obsolete.
Les menaces hybrides brouillent par ailleurs les traditionnelles limites entre guerre et paix, si bien que les pouvoirs conférés aux autorités nationales par une législation sur les situations d'urgence en temps de guerre sont de plus en plus difficilement applicables, voire obsolètes.
The comment also addresses the enforcement-related questions posed in the discussion paper and recommends additional enforcement powers based on FTC staff's experience.
Le commentaire porte également sur les questions liées à l'application de la loi posées dans le document de discussion; il recommande l'attribution d'autres pouvoirs à cet égard, en fonction de l'expérience du personnel de la FTC.
The base station or control entity may also inform the user equipment (UE) about the base station receiver sensitivity such that the UE may adjust their transmission powers based on the base station's receiver sensitivity.
La station de base ou l'entité de commande peuvent également informer l'équipement utilisateur (UE) de la sensibilité du récepteur de ladite station de base afin que l'UE puisse éventuellement régler ses puissances de transmission en fonction de la sensibilité de ce récepteur.
Furthermore, the PGT exercises it powers based on complaints, usually, and is reliant upon the courts to do so.
En outre, le TCP exerce habituellement ses pouvoirs à la suite de plaintes, et, pour ce faire, dépend des tribunaux.
On several occasions the Union has insisted on the need for a more transparent relationship between the press and the public powers based on the unequivocal rule of law and the effective protection of the rights of journalists.
L'Union a insisté à diverses occasions sur la nécessité d'une relation plus transparente entre la presse et les pouvoirs publics, basée sur un État de droit sans équivoque et la protection efficace des droits des journalistes.
In addition, preference has been given to the method of conferring powers based on defining specific actions to be taken by the Union, i.e. the constitutional Treaty lists areas of competence.
Par ailleurs, la méthode d'attribution matérielle des compétences consistant à définir les actions précises devant être menées par l'Union a été privilégiée, c'est-à-dire que le traité constitutionnel dresse une liste des compétences.