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procedures and time-frames
Vertaling van "procedures and time-frames" in Frans
procédures et de délais
procédures et délais
procédures et les délais
It proceeds along a fixed set of procedures and time-frames.
Il se fonde sur un ensemble bien précis de procédures et de délais.
The use of these mechanisms is limited owing to the lack of procedures and time-frames that would ensure the expeditious resolution of such concerns.
Le recours à ces mécanismes est limité du fait de l'absence de procédures et de délais garantissant un règlement rapide des problèmes.
The relevant decisions will be made on the basis of developments in MERCOSUR community industrial policies and in accordance with the procedures and time-frames laid down in the aforementioned provisions.
Les décisions pertinentes seront prises, en fonction de l'évolution des politiques industrielles communautaires du MERCOSUR, et conformément aux procédures et délais établis dans les dispositions susmentionnées.
In addition, the proposed programme is better suited to attract and serve starting and fast-growing companies in the Internet industries, that cannot cope with the procedures and time-frames of the IST-programme.
De plus, le programme proposé est plus susceptible d'attirer et d'intéresser les entreprises en phase de démarrage et à croissance rapide liées à Internet qui ne peuvent respecter les procédures et délais du programme IST.
Her delegation wished that the EC had provided more information on its procedures and time-frames for implementation.
Sa délégation aurait souhaité que les Communautés fournissent davantage de renseignements sur les procédures et les délais de mise en œuvre.
It proceeds along a fixed set of procedures and time-frames.
Il repose sur un ensemble précis de procédures et de délais.
This is an informal process, and there are no internal guidelines setting out procedures and time-frames to be followed.
Il s'agit d'un recours informel, et il n'existe aucune directive interne spécifiant la procédure à suivre et les délais à respecter.
However, some considered guidelines for standardized procedures and time-frames for the review of formats etc. to be rigid.
Toutefois, certains ont estimé que des lignes directrices définissant des procédures et des délais normalisés pour l'examen des modes de présentation, etc., seraient rigides.
The decision ordering the submission of the original or copy of a document states the identity of the party or the third party which must submit said document, as well as the applicable procedures and time-frames (Article 879 JC).
Le jugement qui ordonne la production d'un document en original ou en copie indique l'identité de la partie ou du tiers qui doit faire cette production ainsi que les modalités et le délai dans lesquels elle doit avoir lieu (article 879 du C.J.).
In light of this, it was increasingly critical that clarity on procedures and time-frames was forthcoming in order to ensure that any selection process was fair and transparent and that Members were afforded sufficient time to make informed choices.
De ce fait, il devenait essentiel que la procédure et le calendrier soient précisés afin de faire en sorte que tout processus de sélection soit équitable et transparent et qu'il soit ménagé aux Membres suffisamment de temps pour effectuer un choix en toute connaissance de cause.
The Forum stressed the urgent need to develop procedures and time-frames for achieving wider participation in efforts to limit and reduce emissions.
Le Forum insiste sur la nécessité urgente d'élaborer des procédures et de fixer des délais pour obtenir une participation plus grande aux efforts de limitation et de réduction des émissions.
Lastly, it noted the long-standing requirement for DPKO to establish procedures and time-frames for contingents in current missions to convert to the revised procedures.
Enfin, elle note que le Département des opérations de maintien de la paix doit établir des procédures et des calendriers pour que les contingents des missions actuelles passent aux procédures révisées.
When interpreting the DSU provisions relating to procedures and time-frames, those provisions should be interpreted in accordance with their ordinary meaning in their context and in light of the DSU's object and purpose.
Les dispositions du Mémorandum d'accord relatives aux procédures et aux délais devraient être interprétées conformément à leur sens ordinaire dans leur contexte et à la lumière de l'objet et du but du Mémorandum d'accord.
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