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process should apply
Vertaling van "process should apply" in Frans
processus devrait s'appliquer
This process should apply to new products as well as existing ones.
Ce processus devrait s'appliquer tant aux nouveaux produits qu'aux produits existants.
What process should apply with respect to proposed future updates to each company's plant lives.
Quel processus devrait s'appliquer pour les mises à jour ultérieures proposées pour les durées de vie des installations de chaque compagnie.
What process should apply with respect to proposed future updates to each company's plant lives.
Quel processus devrait s'appliquer aux futures durées de vie des installations révisées que les compagnies ont proposées?
Unitel requested that the Commission specify the types of interconnection requests to which this process should apply.
Unitel a demandé au Conseil de préciser les types de demandes d'interconnexion auxquels ce processus devrait s'appliquer.
The same process should apply as well to the case of trade facilitation, where work is directly being done under the auspices of the General Council.
Le même processus devrait s'appliquer aussi au travail sur la facilitation du commerce, qui se fait directement sous les auspices du Conseil général.
Although not regional representatives the same process should apply to candidates seeking election as specialists on botanical and zoological nomenclature; iii
La même procédure devrait être suivie pour les candidats à l'élection en tant que spécialiste de la nomenclature botanique et zoologique, bien qu'il ne s'agisse pas de représentants des régions; iii
[A single pre-commitment period review process should apply to all elements of a Party's inventory, including all anthropogenic emissions and removals associated with land-use change and forestry.
[Un seul et unique processus d'examen antérieur à la période d'engagement devrait s'appliquer à tous les éléments de l'inventaire des Parties, y compris toutes les émissions et absorptions anthropiques associées au changement d'affectation des terres et à la foresterie.
215.8 The federal EA process should apply to all projects that have the potential for transboundary effects.
215.8 Le processus d'évaluation environnementale fédérale doit s'appliquer à tous les projets qui sont susceptibles d'avoir des effets hors frontières.
We deem it important that the principles of non-discrimination, transparency and due process should apply at all levels of a State's administration, including the provincial or State levels in countries with a federal structure.
Nous considérons qu'il est important que les principes de la non-discrimination, de la transparence et du respect de la légalité s'appliquent à tous les niveaux de l'administration de l'Etat, y compris au niveau des provinces ou des états des pays à structure fédérale.
159.7 The EA process should apply to all levels and have the capacity to address cumulative impacts
159.7 Le processus d'évaluation environnementale doit s'appliquer à tous les niveaux et être en mesure d'aborder des effets cumulatifs.
In my view, the same complaints process should apply to all of the various arms of the IRB.
À mon avis, le même processus de plaintes devrait s'appliquer à l'ensemble des diverses branches de la CISR.
I appreciate that information, because I think it provides a good indication of whether or not the RCMP... or whether the PCRC complaint mechanism and process should apply to reservists.
Je vous remercie de cette information, car je pense qu'elle donne une bonne idée de la question de savoir si la GRC... ou plutôt si le mécanisme d'examen et de traitement des plaintes de la CETPP devrait s'appliquer aux réservistes.
As the leader points out, this is not asking the Canadian government to arrange for the release of someone or the short-circuiting of any legal process; it is simply that the process should apply.
Comme le leader l'a signalé, il ne s'agit pas de demander au gouvernement du Canada d'organiser la libération de quelqu'un ou de court-circuiter un processus juridique. Nous demandons simplement que le processus prévu soit appliqué.
Synoniemen voor process should apply in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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