Examples with "programmes may provide" and their translation in Frans
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Outreach programmes may provide a valuable, iterative feedback mechanism for regulators.
Les programmes de sensibilisation peuvent constituer un mécanisme de retour itératif d'informations très utile pour les organismes de réglementation.
However, rural development programmes may provide for specific derogations from this rule for investments in broadband and renewable energy.
Toutefois, les programmes de développement rural peuvent prévoir des dérogations spécifiques à cette règle pour les investissements dans le haut débit et les énergies renouvelables.
International, national and regional environmental programmes may provide useful criteria to be used as a basis for finding thresholds and other criteria.
Les programmes internationaux, nationaux et régionaux de protection de l'environnement peuvent livrer des critères utiles à la détermination de seuils ou d'autres paramètres.
However, schemes offering computer 'driver's licences' and literacy programmes may provide educators with the basics of operating a computer, but this is merely a starting point.
Néanmoins, les dispositifs proposant des licences de drivers informatiques et des programmes d'alphabétisation pourraient apporter aux éducateurs les bases pour se familiariser avec les ordinateurs, même si cela constitue qu'un point de départ.
Financing decisions adopting multi-annual programmes may provide for the conclusion of multi-annual legal commitments which shall take the form of financing agreements with the beneficiary country concerned.
Les décisions de financement relatives à l'adoption de programmes pluriannuels peuvent prévoir la conclusion d'engagements juridiques pluriannuels prenant la forme de conventions de financement avec le pays bénéficiaire concerné.
The right to health approach thus requires, at a minimum, that contributions be structured progressively, based on individuals' ability to pay, and that programmes may provide absolute exemptions for the poor.
L'approche fondée sur le droit à la santé exige donc qu'au minimum, les cotisations aient une structure progressive et soient fondées sur la capacité individuelle de payer, et que le programme puisse accorder des exonérations complètes aux pauvres.
Multiannual and annual Work Programmes may provide additional specific rules on submissions of proposals.
Les programmes de travail pluriannuels et annuels peuvent prévoir des règles supplémentaires concernant la soumission des propositions.
Consideration of such programmes may provide a starting point for Members' discussions of possible exceptions to a prohibition.
L'examen de ce type de programmes peut constituer un point de départ pour les débats des Membres sur des exceptions possibles à une prohibition.
However, the CEPA and the Pearl-River-Delta (PRD) cooperation programmes may provide opportunities for the MSAR manufacturers to relocate and expand their manufacturing bases (Chapter 2).
Toutefois, le CEPA et les programmes de coopération dans le Delta de la rivière des Perles peuvent offrir aux fabricants de la RASM des possibilités de relocalisation et d'élargissement de leur base industrielle (chapitre 2).
In cases of emergency measures due to natural disasters the rural development programmes may provide that eligibility of expenditure relating to programme changes may start from a date earlier than the date referred to in the second sub-paragraph.
Dans le cas des mesures d'urgence prises à la suite de catastrophes naturelles, les programmes de développement rural peuvent prévoir que l'admissibilité des dépenses relatives aux modifications des programmes peut prendre effet à compter d'une date antérieure à celle qui est visée au deuxième alinéa.
The results from simultaneous implementation of national programmes and coordinated programmes may provide information and experience on which to base future control activities and legislation.
Les résultats de la mise en œuvre simultanée des programmes nationaux et des programmes coordonnés peuvent fournir des informations et une expérience qui serviront de base aux activités de contrôle et à la législation futures.
However, rural development programmes may provide for specific derogations from this rule for investments in broadband and renewable energy.
Toutefois, les programmes de développement rural peuvent prévoir des dérogations spécifiques à cette règle pour les investissements dans le haut débit et les énergies renouvelables.
Andere resultaten
The Programme may provide various forms of support for individual projects.
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