All personal possessions intended to be re-exported on departure are exempt from tax.
Toutes les effets personnels prévus pour être réexporté sur le départ sont exempts de taxe.
If the product cannot be brought into compliance, it is re-exported or destroyed.
Si le produit ne peut pas être mis en conformité, il est réexporté ou détruit.
Containers may be used in internal traffic before being re-exported.
Les conteneurs peuvent être utilisés en trafic interne avant leur réexportation.
The deposit is refunded at the time when the processed good is re-exported.
Le dépôt est restitué au moment de la réexportation du produit transformé.
It lapses once the goods processed by the maquiladora have been re-exported.
La garantie expire une fois réexportés les biens transformés par la maquiladora.
A license to export is required of all commodities exported or re-exported.
Il faut une licence d'exportation pour tous les produits exportés ou réexportés.
And these consumer goods are again re-exported to the sub-region.
Et ces biens de consommation sont également réexportés dans la sous-région.
There is no system for the monitoring of the re-exported goods.
Il n'existe pas de système pour contrôler les marchandises réexportées.
It does not include tobacco which is imported temporarily and subsequently re-exported.
Il n'inclut pas les tabacs qui sont importés temporairement, puis réexportés.
Once the goods are re-exported the obligation to pay partial import duties terminates.
Une fois les marchandises réexportées, cette obligation de paiement prend fin.
In the remaining cases, the merchandise must be immediately destroyed or re-exported.
Dans les autres cas, la marchandise doit être immédiatement détruite ou réexportée.
It is refined domestically and a small quantity is re-exported.
Il est raffiné dans les usines nationales et une petite quantité est réexportée.
The goods must be re-exported within two years of importation.
Les marchandises doivent être réexportées dans les deux ans suivant leur importation.