The government believes that these transactions are structured to provide a Canadian taxpayer with credit for foreign taxes paid far in excess of the Canadian taxpayer's entitlement to profits or gains from the relevant structure.
Le gouvernement estime que ces opérations sont structurées de façon à fournir au contribuable canadien un crédit pour impôt étranger payé qui excède de beaucoup le droit du contribuable canadien aux profits ou gains gagnés dans la structure pertinente.
In most countries, the Environment ministry will hold overall responsibility for setting up the relevant structure.
Dans la plupart des pays, c'est le Ministère de l'environnement qui sera chargé de coiffer la mise en place de la structure pertinente.
After absorbing laser energy, the hair follicles and relevant structure are destroyed.
Après absorption du rayonnement laser, les follicules pileux et la structure appropriée sont détruits.
If we are to establish partnerships for the Lisbon strategy, we have to find a relevant structure for the partnerships in the 25 Member States.
Pour établir des partenariats dans le cadre de la stratégie de Lisbonne, nous devons trouver une structure appropriée à cet effet dans les vingt-cinq États membres.
To view the remaining preparation time, click the relevant structure.
Click the relevant structure.
It is never too soon to get in contact with the relevant structure.
This multi-field comparison provides a better understanding of the band localisation phenomenon and suggest a potential track for developing a relevant structure model.
Cette comparison multi-champs permet d'avoir une meilleure compréhension du phénomène de localisation en bandes et suggère une piste potentielle de développement d'un modèle de structure pertinent.
The abbey, which over the years has housed various monastic orders, has a particularly relevant structure from an artistic point of view.
L'abbaye qui au cours des siècles accueille divers ordres monastiques, présente une structure particulièrement significative du point de vue artistique.
The type of the relevant structure depends not only on the density and the length and aperture distributions but also on the observation scale.
Le type de structure d'écoulement dépend non seulement de la densité et des distributions de longueurs et de perméabilité de fractures mais aussi de l'échelle d'observation.
To improve the efficiency and quality of translation and editorial services and to ensure the relevant structure and calibre of human and technological resources.
Améliorer le rendement et la qualité des services de traduction et d'édition et veiller à l'adéquation de la composition et de la qualité des ressources humaines et technologiques.
Consumer can ask for the relevant structure vein information by communication apparatus such as telephone, fax or Internet to verify whether the structure vein information is true or false.
Les consommateurs peuvent demander par l'intermédiaire d'un équipement de télécommunication, notamment un téléphone, un télécopieur ou un ordinateur de réseau des informations concernant la texture concernée afin de reconnaître le vrai du faux.
This document represents the final stage in the development of a cohesive and relevant structure that is consistent with UN/CEFACT's vision and strategy and that meets the needs of both its users and participants.
Le présent document correspond à la phase finale de la mise au point d'une structure cohérente et pertinente qui doit être compatible avec la vision et la stratégie du CEFACT-ONU et répondre aux besoins à la fois de ses utilisateurs et des participants.