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respective integration programmes
Vertaling van "respective integration programmes" in Frans
programmes d'intégration respectifs
Restrictions in place under these programmes were not affected by the respective integration programmes notified.
Les restrictions imposées dans le cadre de ces programmes n'étaient pas affectées par les programmes d'intégration respectifs qui avaient été notifiés.
The publication outcome was widely disseminated and RECs and other stakeholders have been using it extensively as a rich source of analysis and recommendations for promoting and making adjustments to their respective integration programmes.
Il a été largement diffusé et les CER ainsi que d'autres parties prenantes s'en servent abondamment comme source majeure pour leurs analyses et leurs recommandations tendant à promouvoir leurs programmes d'intégration respectifs et à y apporter des ajustements.
Developments that have affected the respective integration programmes since the adoption of the TMB's first comprehensive report: adjustments made in response to integrating products belonging to "ex HS lines" and related matters
Faits nouveaux ayant affecté les programmes d'intégration respectifs depuis l'adoption du premier rapport général de l'OSpT: ajustements opérés en réponse à l'intégration de produits relevant de "lignes ex du SH" et questions connexes
As of that date, the imports of products included in the respective integration programmes ceased to be subject to the (special) rules of the ATC and are solely governed by the (general) rules and disciplines of GATT 1994.
Depuis cette date, les importations des produits figurant dans les programmes d'intégration respectifs ont cessé d'être assujetties aux règles (spéciales) de l'ATV et sont uniquement régies par les règles et disciplines (générales) du GATT de 1994.
He said that, under Article 2.11, the respective integration programmes were to be notified "in detail".
Il a dit qu'en vertu de l'article 2:11, les programmes d'intégration respectifs devaient être notifiés "en détail".
With respect to the first stage of integration Article 4.3 has not been of application, as no part of a restriction was included in the respective integration programmes.
Pour la première étape de l'intégration, le paragraphe 3 de cet article n'a pas été appliqué car aucun n'a été inclus dans les programmes d'intégration respectifs des Membres.
In most cases, the TMB sought clarifications and, if applicable, reassessment from the notifying Members with respect to particular aspects of their respective integration programmes.
Dans la plupart des cas, l'OSpT a demandé aux Membres qui avaient présenté des notifications des éclaircissements et, le cas échéant, une réévaluation concernant certains aspects particuliers de leurs programmes d'intégration respectifs.
None of these restrictions had been eliminated as a result of the integration by the United States of certain products under Stages 1, 2 or 3 of the ATC, since the relevant categories were not part of the respective integration programmes.
Aucune de ces restrictions n'avait été éliminée par suite de l'intégration par les États-Unis de certains produits dans le cadre des étapes 1, 2 ou 3 prévues par l'ATV, étant donné que les catégories pertinentes ne faisaient pas partie des programmes d'intégration respectifs.
Also, two newly acceded Members submitted notifications regarding their respective integration programmes.
De plus, deux Membres ayant accédé récemment à l'OMC ont notifié leurs programmes d'intégration respectifs.
The enlargement of the European Communities on 1 May 2004 had also affected the respective integration programmes notified by some of the ten new member States.
L'élargissement des Communautés européennes, le 1er mai 2004, a aussi affecté les programmes d'intégration respectifs notifiés par certains des dix nouveaux États membres.
At least 12 months in advance of each implementation stage, Members were required to notify the Textiles Monitoring Body (TMB) of their respective integration programmes.
Les Membres étaient tenus de notifier à l'Organe de supervision des textiles (OSpT) leurs programmes d'intégration respectifs au moins 12 mois avant chaque étape de mise en œuvre.
During the first half of 2001, the TMB reviewed the respective integration programmes for Stage 3 as notified and, if applicable, subsequently corrected and supplemented, by Canada, the European Communities and the United States.
Pendant le premier semestre de 2001, l'OSpT a examiné les programmes d'intégration respectifs pour l'étape 3, notifiés et, le cas échéant, corrigés et révisés ultérieurement par le Canada, les Communautés européennes et les États-Unis.
Even in this context, the manner in which the scope of the products to be included in the respective integration programmes was defined can be of some importance.
Même sous cet angle, la façon dont la liste des produits à inclure dans les programmes d'intégration a été définie peut se révéler importante.
Synoniemen voor respective integration programmes in het Engels
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