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section (d

Vertaling van "section (d" in Frans

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section d
l'alinéa d
point d
partie D
alinéa (d
paragraphe d
section (d
The three situations and their associated weighting methods are explained under section (d).
Les trois situations et les méthodes de pondération qui leur sont associées sont expliquées à la section d).
It was observed in this regard that the list of elements in section (d) was complete and satisfactory.
On a fait remarquer à cet égard que la liste des éléments figurant dans la section d) était complète et satisfaisante.
In proposed section (d), several experts felt that the term "regular armed forces or police forces" is too narrow.
Plusieurs experts estimaient que l'expression «forces armées régulières ou de police», utilisée à l'alinéa d, était trop étroite.
Hence the suggestion in section (d) of the paper, to combine bilateral and multilateral recognition.
D'où la proposition faite à l'alinéa d) de combiner la reconnaissance bilatérale et multilatérale. 6.
Please refer to section (d), answer to question 303.
Voir le point d) de la réponse à la question 303.
the same tariffs are applied, except for cases as specified in section (d), the answer to question 303
les droits appliqués sont les mêmes sauf dans les cas précisés au point d) de la réponse à la question 303
Section (d) suggests that the agricultural sector is treated differently for the purposes of foreign investment.
La section d) laisse penser que le secteur agricole fait l'objet d'un traitement différent aux fins de l'investissement étranger.
Under what circumstances, additional to those referred to in section (d), is approval required?
Dans quelles circonstances, autres que celles qui sont mentionnées à la section d), une approbation est-elle requise?
I want to next turn to section (d) of the motion and the difference in the quality of standards between non-profit and for-profit long-term care.
J'aimerais maintenant passer à l'alinéa d) de la motion, à la différence de qualité des normes entre les établissements de soins de longue durée à but non lucratif et à but lucratif.
Caregiver burnout noted among staff," an important piece to section (d) that I was referring to.
Le rapport souligne ensuite que le respect de la dignité des patients n'est pas toujours une priorité et que le personnel est épuisé, ce qui est un élément important de l'alinéa d) auquel je faisais référence.
Where applicable, variances in resource requirements have been linked to specific outputs and are presented under section (d), analysis of resource requirements.
Chaque fois qu'il y a lieu, les écarts dans les ressources demandées sont mis en rapport avec des produits précis et expliqués dans la section d), intitulée Analyse des ressources nécessaires.
(i)There are no additional conditions to register a company with foreign investment other than those mentioned in section (d).
Les sociétés à capitaux étrangers n'ont pas de conditions additionnelles à remplir en matière d'enregistrement en plus de celles qui sont mentionnées à la section d).
The paper also clearly stipulated in the last lines of the first bullet in section (d) that "Members should periodically publish the average time for release of traffic in transit...".
Le document énonçait aussi clairement la disposition qui suivait dans les dernières lignes du premier alinéa de la section d): "Les Membres publieront périodiquement le temps moyen nécessaire pour la mainlevée des marchandises en transit...".
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Synoniemen voor section (d in het Engels

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Afbeelding van de dag
frame: border enclosing a picture or mirror
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