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sub-licensed
Vertaling van "sub-licensed" in Frans
sous-licenciée
sous-licenciés
sous-licences
faire l'objet d'une licence ou d'une sous-licence
The latter can be sub-licensed under terms other than those of the MPL2 under conditions not to alter the rights that licensees hold from the open source version through the license MPL2.
Cette dernière peut être sous-licenciée sous des termes autres que ceux de la MPL 2 sous conditions de ne pas altérer les droits que tiennent les licenciés de la version en code source ouvert au titre de la licence MPL2.
Your license to use the Application may not be transferred, leased, assigned, or sub-licensed without our prior written consent.
Votre licence d'utilisation de l'Application ne peut être transférée, louée, cédée ou sous-licenciée sans notre accord écrit préalable.
The license rights granted in clause 4(b) are personal to the Customer and may not be sub-licensed by the Customer to any person.
Les droits de licence octroyés dans la clause 4(b) sont personnels au Client et ne peuvent être sous-licenciés par le Client à quiconque.
These patents have been sub-licensed worldwide by LiFePO4 + C Licensing AG.
Ces brevets ont été sous-licenciés à travers le monde par LiFePO4+C Licensing AG.
According to the terms of this contract, WebSynaptics hereby grants you limited, personal, non-distributable license to use LinkWalker, which cannot be sub-licensed, as well as access to minor and major updating of the software.
Selon les termes de ce contrat, WebSynaptics vous accorde par la présente une licence d'utilisation de MaiWalker limitée, personnelle ou collective, non distribuable et qui ne peut être sous-licenciée ainsi qu'un accès aux mises à jours mineures et majeures du logiciel.
The design was sub-licensed to Alfa-Romeo.
La conception fut sous-licenciée à Alfa-Romeo.
This license cannot be sub-licensed, assigned or otherwise transferred by you.
Cette licence ne peut être sous-traitée ou transférée par vous.
This license cannot be sub-licensed, assigned or otherwise transferred by you.
Cette licence ne peut pas être une sous-licence, cédée ou transférée par vous.
The rights granted hereunder may be freely assigned or sub-licensed by us to any third party.
Nous pouvons librement attribuer ou accorder par sous-licence à toute tierce partie les droits accordés ci-après.
This license is personal to you, and may not be assigned, transferred or sub-licensed to any other person.
La présente licence est personnelle et ne saurait être cédée, transférée ou donnée en sous-licence à un tiers.
equipment to be placed in the sub-licensed area must comply with the requirements of the co-location tariff
le matériel qui sera installé dans la zone visée par la sous-licence doit être conforme aux exigences stipulées dans le tarif de co-implantation
As of June 2018, the three main telecommunications companies held 1,351 spectrum licences that could be sub-licensed.
En date de juin 2018, les trois principales sociétés de télécommunications détenaient 1351 licences d'utilisation du spectre pouvant faire l'objet d'une sous-licence.
In such cases, the royalties collected by AGEDI and corresponding to the foreign record producer's repertoire will be distributed to the sub-licensed Spanish record producer which in turn, will transfer revenues to the foreign record producer.
La société de gestion collective perçoit des redevances qui correspondent au répertoire des producteurs de disques étrangers et les répartit au producteur local sous-licencié qui, à son tour, transfère les bénéfices au producteur de disque étranger.
Synoniemen voor sub-licensed in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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