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le code comprend
le Code prévoit
ce code comprend
le code inclut
le code comporte
le code décrit
Le Code contient
Comments One commentator, although not fundamentally opposed to the proposed Dioxin and Furan target and schedule, noted that the Code includes a concentration-based guideline.
Un intervenant, bien qu'il ne s'oppose pas fondamentalement à la cible et à l'échéancier pour les dioxines et les furannes, fait remarquer dans ses observations que le code comprend des lignes directrices basées sur la concentration.
the code includes computer code for booting up each one of the plurality directors
le code comprend un code machine servant à initialiser chaque élément de la pluralité d'ordinateurs-interpolateurs
In addition to providing protection from discrimination based on specific enumerated grounds, the Code includes exemptions that may act as a defence to a claim of discrimination.
En plus d'offrir une protection contre la discrimination fondée sur des motifs précis, le Code prévoit des exemptions qui pourraient servir de défense en cas de plainte pour discrimination.
In order to promote alternate methods to resolve disputes, the Code includes the obligation to "consider [the use of dispute prevention and resolution processes] before turning to the courts".
Afin de faciliter le recours aux modes alternatifs de règlement de conflit, le Code prévoit l'obligation pour les parties de « considérer le recours aux modes privés de prévention et de règlement de leur différend avant de s'adresser aux tribunaux ».
the code includes JAVASCRIPT variables which point to articles on the content delivery server and the article template on the customer site
ce code comprend des variables JAVASCRIPT indiquant des articles sur le serveur de fourniture de contenus et le modèle d'article sur le site du client
The Code includes provisions on discrimination and requires that all members of the press have a duty to uphold the highest ethical standards.
Ce code comprend des dispositions relatives à la discrimination et stipule que tous les membres ont le devoir de respecter les normes éthiques les plus élevées.
The Code includes recommended practices for continual improvements in environmental performance.
Le code comprend des pratiques recommandées pour l'amélioration continue de la performance environnementale.
The Code includes some defences and exemptions to discrimination.
The Code includes a trial period for contracts that contain an early cancellation fee.
Le Code prévoit une période d'essai pour les contrats assujettis à des frais de résiliation anticipée.
The Code includes specific defences and exceptions that allow behaviour that would otherwise be discriminatory.
Le Code comprend des défenses et exceptions spécifiques qui permettent d'adopter des conduites qui autrement seraient discriminatoires.
The code includes code to receive an object code of a first application.
Le code comprend un code destiné à recevoir un code objet d'une première application.
The code includes instructions for determining the shape data based on a combination of zonal reconstruction and polynomial fitting using the plurality of images.
Le code comprend des instructions pour la détermination des données de forme basées sur une association d'une reconstruction zonale et d'un ajustement polynomial utilisant la pluralité d'images.
The code includes a name identifying the reference object or being associated therewith and being set to a name that is known to identify the first object.
Le code comprend un nom identifiant l'objet de référence, ou une désignation associée à cet objet et correspondant à un nom dont on sait qu'il identifie le premier objet.
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