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the Code provides
Vertaling van "the Code provides" in Frans
le Code fournit
le Code dispose
le Code stipule
le Code offre
le Code donne
le code établit
Le code énonce
Ce code fournit
Le Code affirme
Le Code assure
le Code prévoit
du Code dispose
Above all, the Code provides terminal operators with practical advice on achieving the principles of accessibility.
Avant tout, le Code fournit aux exploitants de gares des conseils pratiques sur le principe d'accessibilité.
In addition, article 144 of the Code provides as follows
En outre, le Code dispose en son article 144 ce qui suit
As a supplementary element the Code provides that a group resisting an occupying regime may also be regarded as a target victim of the crime of genocide.
En outre, le Code dispose qu'un groupe résistant à un régime d'occupation peut aussi être considéré comme un groupe pouvant faire l'objet d'un crime de génocide.
In addition, the Code provides that the death sentence may not be imposed on a child.
D'autre part, le Code stipule que la peine de mort ne peut être imposée à un enfant.
While the Code provides that all orders or decisions of the Board are final, it also gives the Board jurisdiction to review its decisions.
Bien que le Code stipule que toute ordonnance ou décision du Conseil est définitive, il habilite le Conseil à réexaminer ses décisions.
In its definitions, the Code provides that
Dans ses définitions, le code stipule que
At present, the Code provides a basis for assessing the cases.
À présent le Code d'éthique fournit une base pour évaluer les affaires.
Notwithstanding this, the Code provides additional specific provisions.
Sans préjudice de cela, le code prévoit des dispositions spécifiques supplémentaires.
Yes, the Code provides certain defences and exemptions to discrimination.
Oui, le Code prévoit certaines défenses et exemptions.
Amongst other things, the Code provides for particular rights concerning exercise, religious observance, and visitors.
Ce code prévoit, entre autres, les droits particuliers concernant les exercices, la pratique religieuse et les visites.
Second, the Code provides the debtor with access to working capital needed to carry out its operations.
Deuxièmement, le Code donne au débiteur accès au capital circulant dont il a besoin pour poursuivre ses opérations.
The second and most significant section of the Code provides details on what the exposure limits are.
La deuxième et la plus importante section du Code donne des détails sur ce que sont les limites d'exposition.
Paragraph J of the Code provides that the work programme shall be published at least once every six months.
Le paragraphe J du Code dispose que le programme de travail doit paraître au moins tous les six mois.
Synoniemen voor the Code provides in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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