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the Panel notes
Vertaling van "the Panel notes" in Frans
le Groupe spécial note
le Comité note
il note
le Groupe d'experts note
le Comité constate
le Groupe note
le Groupe spécial fait observer
la commission note
le Groupe spécial prend note
le Comité relève
la commission constate
le Groupe constate
il constate
Le Groupe spécial relève
Le Groupe d'experts constate
Furthermore, the Panel notes that this measure was duly published.
En outre, le Groupe spécial note que cette mesure a été dûment publiée.
Moreover, the Panel notes that they are exceptional and temporary exemptions.
En outre, le Groupe spécial note que les exceptions sont exceptionnelles et temporaires.
Indeed, the Panel notes that, for the claims under review, no claimant has provided such specific evidence.
En fait, le Comité note que, pour les réclamations à l'étude, aucun requérant n'a communiqué de tels éléments de preuve.
Further, the Panel notes that the broadcasts were not devoted solely to news of an emergency nature, but included religious and entertainment programmes.
En outre, le Comité note que les programmes n'étaient pas uniquement consacrés à la diffusion de nouvelles à caractère urgent, mais comprenaient également des émissions religieuses et récréatives.
To this end, the Panel notes the presence of the principle of "necessity" elsewhere in the covered agreements.
À cette fin, il note la présence de ce principe ailleurs dans les accords visés.
In this regard, the Panel notes that such summaries suffice for purposes of the analysis of the present claims.
À cet égard, il note que ces résumés suffisent aux fins de l'analyse des présentes allégations.
Second, the Panel notes that these paragraphs contain only additional arguments.
Il note ensuite que ces paragraphes ne comportent que des arguments additionnels.
In this regard, the Panel notes that
À cet égard, le Groupe spécial note ce qui suit
As a starting point, the Panel notes that none of these questions was truly a "new" question.
Tout d'abord, le Groupe spécial note qu'aucune de ces questions n'était vraiment une "nouvelle" question.
Korea argues it was reviewing the measure, but the Panel notes that such review has not been concluded.
Elle fait valoir qu'elle examinait la mesure, mais le Groupe spécial note que cet examen n'a pas été achevé.
Before proceeding, the Panel notes that the parties have focused less attention on tungsten than on rare earths.
Avant de poursuivre, le Groupe spécial note que les parties ont accordé moins d'attention au tungstène qu'aux terres rares.
In addition, the Panel notes the following
Par ailleurs, le Groupe spécial note ce qui suit
Applying these standards for determining discrimination under the chapeau, the Panel notes the following.
Appliquant ces critères pour déterminer l'existence d'une discrimination au sens du texte introductif, le Groupe spécial note ce qui suit.
Synoniemen voor the Panel notes in het Engels
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