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the Panel notes
Vertaling van "the Panel notes" in Frans
le Groupe spécial note
le Comité note
il note
le Groupe d'experts note
le Comité constate
le Groupe note
le Groupe spécial fait observer
la commission note
le Groupe spécial prend note
le Comité relève
la commission constate
le Groupe constate
il constate
Le Groupe spécial relève
Le Groupe d'experts constate
Furthermore, the Panel notes that this measure was duly published.
En outre, le Groupe spécial note que cette mesure a été dûment publiée.
Moreover, the Panel notes that they are exceptional and temporary exemptions.
En outre, le Groupe spécial note que les exceptions sont exceptionnelles et temporaires.
However, the Panel notes that technically the losses were incurred by the claimant's sister.
Toutefois, le Comité note que les pertes ont été subies par la soeur du requérant.
Indeed, the Panel notes that, for the claims under review, no claimant has provided such specific evidence.
En fait, le Comité note que, pour les réclamations à l'étude, aucun requérant n'a communiqué de tels éléments de preuve.
In this regard, the Panel notes that such summaries suffice for purposes of the analysis of the present claims.
À cet égard, il note que ces résumés suffisent aux fins de l'analyse des présentes allégations.
However, the Panel notes that application of the historical growth methodology to claims for lost profits in the insurance industry can lead to distortions.
Cependant, il note que l'application de cette méthode aux réclamations pour manque à gagner du secteur de l'assurance peut entraîner des distorsions.
Second, the Panel notes that these paragraphs contain only additional arguments.
Il note ensuite que ces paragraphes ne comportent que des arguments additionnels.
In this regard, the Panel notes that
À cet égard, le Groupe spécial note ce qui suit
Moreover, the Panel notes that this is a general introductory paragraph to the discussion.
De plus, le Groupe spécial note qu'il s'agit d'un paragraphe général d'introduction à l'analyse.
As a starting point, the Panel notes that none of these questions was truly a "new" question.
Tout d'abord, le Groupe spécial note qu'aucune de ces questions n'était vraiment une "nouvelle" question.
Korea argues it was reviewing the measure, but the Panel notes that such review has not been concluded.
Elle fait valoir qu'elle examinait la mesure, mais le Groupe spécial note que cet examen n'a pas été achevé.
Before proceeding, the Panel notes that the parties have focused less attention on tungsten than on rare earths.
Avant de poursuivre, le Groupe spécial note que les parties ont accordé moins d'attention au tungstène qu'aux terres rares.
In addition, the Panel notes the following
Par ailleurs, le Groupe spécial note ce qui suit
Synoniemen voor the Panel notes in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
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