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the contract terminates
Vertaling van "the contract terminates" in Frans
le contrat prend fin
cessation du contrat
le contrat est résilié
The date on which the contract terminates, for whatever reason
La date à laquelle le contrat prend fin, pour toute raison
The contract terminates by operation of law upon expiry of the agreed period.
Le contrat prend fin de plein droit à l'expiration du délai convenu.
These obligations continue for a reasonable time after the contract terminates and permanently where the information concerns the reputation and private life of others.
Ces obligations survivent pendant un délai raisonnable après cessation du contrat, et survivent en tout temps lorsque l'information réfère à la réputation et à la vie privée d'autrui.
All contracts referred to in subsection (1) entered into by a Member shall provide that the contract terminates on the date on which the Member becomes a former Member in accordance with of contract
Tout contrat visé au paragraphe (1) conclu par un député doit stipuler que le contrat est résilié à la date ou le député devient ancien député en application de la partie 6. Clause de résiliation
Contrats Termination clause (2) All contracts for professional services entered into by a House Officer shall provide that the contract terminates on the date on which of contract
Tout contrat de services professionnels conclu par un agent supérieur de la Chambre doit stipuler que le contrat est résilié à la date de la dissolution du Parlement.
The contract terminates at the end of this period.
Le contrat prend fin à l'issue de cette période.
The contract terminates automatically after 12 months if there has been no booking activity generated by the Partner.
Le contrat prend fin automatiquement après 12 mois d'inactivité du partenaire.
The contract terminates at the Term as defined in point B of the Contract.
Le contrat prend fin au Terme tel que défini au point B du Contrat.
As soon as we have received the toll box the contract terminates automatically.
Dès que nous l'avons reçue, le contrat est automatiquement résilié.
When the contract period comes to an end, the contract terminates automatically, with no special formalities required.
Lorsque la période contractuelle arrive à son terme, le contrat cesse sans formalité particulière.
Insofar as trademarks and copyright are concerned, the right to their use is extinguished when the contract terminates.
En ce qui concerne les marques et les droits d'auteur, la fin du contrat entraîne l'extinction de leur droit d'utilisation.
No indemnity for the termination of a limited duration contract is payable where the contract terminates at the retirement age.
Lorsqu'un contrat de durée limitée prend fin en raison de l'atteinte de la limite d'âge, aucune indemnité d'extinction de contrat n'est versée.
In fact, policyholders need this statement before the contract terminates in order to find a new insurer: if they only receive it after termination, they will be without cover for a certain period.
En effet, les assurés ont besoin de cette attestation avant l'expiration du contrat pour trouver un nouvel assureur, car, s'ils ne l'obtiennent qu'après son expiration, ils seraient sans couverture pendant un certain délai.
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Synoniemen voor the contract terminates in het Engels
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