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the core audit program
Vertaling van "the core audit program" in Frans
le Programme de vérification aléatoire
As well, full reporting on the Core Audit Program results will take place in 2005-2006.
De plus, nous produirons un rapport exhaustif sur les résultats du Programme de vérifications aléatoires en 2005-2006.
However, this schedule provided no details on the objectives of the Core Audit Program, the reasons for selecting particular segments of the small and medium enterprise population, and the planned approach to the audits.
Cependant, ce document ne précisait ni les objectifs du Programme de vérification aléatoire, ni les motifs pour le choix des segments retenus parmi la population des PME, ni l'approche de vérification.
We recommended that the Agency strengthen the Core Audit Program by developing a multi-year plan to cover specific segments of the population, and by setting deadlines for completion of the audit work and the analysis of results.
Nous avions alors recommandé qu'elle renforce le Programme de vérification aléatoire en se dotant d'un plan pluriannuel visant des segments particuliers de la population et en fixant des dates d'échéance pour la réalisation du travail de vérification et d'analyse des résultats.
Therefore, we have assessed progress in implementing our recommendation to strengthen the Core Audit Program as unsatisfactory (Exhibit 3.2).
Nous avons donc jugé que les progrès réalisés à l'égard de la mise en œuvre de notre recommandation de renforcer le Programme de vérification aléatoire étaient insatisfaisants (voir la pièce 3.2).
The Agency should strengthen the Core Audit Program by developing a multi-year plan to cover specific segments of the population, and set deadlines for the completion of the audit work and the analysis of results.
L'Agence devrait renforcer le Programme de vérification aléatoire en élaborant un plan pluriannuel de vérification de segments précis de la population et fixer les délais dans lesquels les travaux de vérification et l'analyse des résultats devront être effectués (adaptation du paragraphe 5.44).
5.38 Because of resource considerations, the Core Audit Program has focussed on segments of the small and medium enterprise population or on a specific tax or category of taxpayer each year.
5.38 Étant donné les ressources dont on dispose dans le cadre du Programme de vérification aléatoire, on s'est concentré sur des segments de la population des petites et moyennes entreprises, ou sur un impôt ou taxe ou une catégorie de contribuables en particulier chaque année.
Agency's response: The Agency concurs with the recommendation to develop a multi-year plan and set deadlines for the completion of the Core Audit Program's work and the analysis of the results.
L'Agence souscrit à la recommandation voulant qu'elle élabore un plan pluriannuel et fixe des délais pour l'exécution des travaux du Programme de vérification aléatoire et l'analyse des résultats.
The Agency suspended the Core Audit Program for the current fiscal year to allow officials to make corrections and take stock.
L'Agence a suspendu le Programme de vérification aléatoire pour l'exercice courant afin de permettre aux fonctionnaires d'apporter les correctifs nécessaires et de faire le point.
[Footnote 1] The Core Audit Program selects, in multi-year intervals, random samples of tax files from different segments of the SME population for auditing, in an effort to estimate a reliable non-compliance rate.
[Footnote 1] Le Programme de vérification aléatoire sélectionne, en intervalles pluriannuels, des échantillons aléatoires de dossiers d'impôt de différents segments de la population des PME aux fins de vérification, dans le but d'estimer un taux d'inobservation fiable.
The core audit program started in January 1999.
Ce programme a été lancé en janvier 1999.
[Footnote 2] This year, the Core Audit Program (CAP) sampled specific categories in the T1 population for the first time.
[note 2] Cette année, le Programme des vérifications aléatoires (PVA) a effectué pour la première fois l'échantillonnage de catégories particulières dans le groupe d'impôt sur le revenu T1.
One of its major initiatives in collaboration with the Compliance Research and Business Management Directorate is the Core Audit Program.
Le Programme de vérification aléatoire est l'une de ses principales initiatives, menée en collaboration avec la Direction des recherches sur l'observation et de la gestion d'entreprise.
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