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the programmes meet
Vertaling van "the programmes meet" in Frans
les programmes satisfont
Ceux-ci répondent
How did China evaluate the programmes to know that they fit the Annex 2 criteria and how does China ensure that the programmes meet the relevant criteria?
Comment la Chine a-t-elle évalué les programmes pour savoir s'ils étaient conformes aux critères fixés dans l'Annexe 2, et comment s'assure-t-elle que les programmes satisfont aux critères pertinents?
These descriptions should be examined in relation to the criteria of Annex 2 to determine whether the programmes meet the criteria and would be exempt from reduction commitments.
Ces descriptions devraient être rapprochées des critères de l'annexe 2 afin de déterminer si les programmes y répondent et peuvent être exemptés des engagements de réduction.
Members would be required to explain in their notifications how the programmes meet each of the specified conditions for the exception.
Les Membres seraient tenus d'expliquer dans leurs notifications en quoi les programmes satisfont à chacune des conditions spécifiées pour l'exception.
Request for more information and more detailed description of the programmes; whether the EC could specify which section of Annex 2 it considers that these programmes qualify for, and explain how the programmes meet the criteria stipulated in that section.
Prière de donner des renseignements complémentaires et une description plus détaillée des programmes; les CE pourraient-elles préciser de quelle section de l'Annexe 2 ces programmes relèvent selon elles et en quoi ils répondent aux critères mentionnés dans cette section?
Youth, Sport and Recreation has established a grant vetting and accountability process to ensure that the programmes meet the needs of individuals and are evaluated
Le Département de la jeunesse, des sports et des loisirs a mis en place un processus de contrôle des subventions avec obligation de rendre des comptes pour s'assurer que ces programmes répondent aux besoins des personnes et fassent l'objet d'une évaluation.
Support provided for measures in this category is not limited nor subject to reduction commitments as long as the programmes meet the specific criteria stipulated in Annex 2 of the Agreement on Agriculture.
Le soutien accordé en ce qui concerne les mesures de cette catégorie n'est ni limité ni soumis à des engagements de réduction pour autant que les programmes répondent aux critères spécifiques énoncés à l'Annexe 2 de l'Accord sur l'agriculture.
The programmes meet the criteria laid down in Article 9(1) of the said Directive and can therefore be approved.
Ceux-ci répondent aux critères fixés à l'article 9, paragraphe 1, de ladite directive et peuvent donc être approuvés.
In accordance with Article 9(2) of Directive 64/432/EEC, the Commission has examined the programmes. The programmes meet the criteria laid down in Article 9(1) of the said Directive and can therefore be approved.
Conformément aux dispositions de l'article 9, paragraphe 2, de la directive 64/432/CEE, la Commission a examiné les programmes. Ceux-ci répondent aux critères fixés à l'article 9, paragraphe 1, de ladite directive et peuvent donc être approuvés.
The programmes meet the criteria laid down in Article 9(1) of the said Directive and can therefore be approved.
Ceux-ci répondent aux critères fixés à l'article 9, paragraphe 1, de ladite directive et peuvent donc être approuvés.
Synoniemen voor the programmes meet in het Engels
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