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this code may
Vertaling van "this code may" in Frans
ce code peut
présent code peut
présent code ne peut
présent code peuvent
ce code pourrait
this code may be electronically personalised to the individual
ce code peut être personnalisé électroniquement en fonction de l'individu
The researchers said that understanding this code may help guide progress in restoring motor neuron function in people whose spinal cords have been damaged by trauma or disease.
Les chercheurs ont dit que comprendre ce code peut aider à guider les progrès dans la reconstitution de la fonction du neurone moteur chez les gens dont les moelles épinières ont été lésées par un traumatisme ou une maladie.
further cases and conditions under which the application of this Code may be simplified,
les autres cas et conditions dans lesquels l'application du présent code peut être simplifiée,
Any failure of an institution or official to comply with the principles set out in this Code may be the subject of a complaint to the European Ombudsman in accordance
Tout manquement d'une institution ou d'un fonctionnaire à se conformer aux principes énoncés dans le présent code peut faire l'objet d'une plainte auprès
A correction to a date of birth as duly recorded from a birth certificate drawn up and filed within the period stipulated in article 22 of this Code may be made only if an allegation of falsification is made and proved.
Une date de naissance dûment enregistrée à partir d'un certificat de naissance établi et déposé dans le délai prescrit à l'article 22 du présent code ne peut être de rectifiée que si une falsification est alléguée et prouvée.
No non-resident who has failed to pay, within the prescribed time, a fine imposed for an infringement of this Code may drive a road vehicle in Québec.
Un non-résident qui n'a pas acquitté, dans le délai prévu, une amende exigible pour une infraction au présent code ne peut conduire un véhicule routier au Québec.
The error using this code may occur in many different locations within the system, so even though it carries some details in its name, it is still difficult for a user to pinpoint and fix the error cause without specific technical knowledge or appropriate software.
L'erreur d'utilisation de ce code peut se produire à de nombreux endroits différents du système. Même s'il contient des détails, il est toujours difficile pour l'utilisateur de localiser et de corriger la cause de l'erreur sans connaissances techniques spécifiques ou logiciels appropriés.
Failure to use this code may subject the importer to an Administrative Monetary Penalty for failing to value the goods correctly.
Un importateur qui omet d'utiliser ce code peut se voir imposer une sanction administrative pécuniaire (SAP) pour n'avoir pas inscrit la valeur des marchandises adéquatement.
An employee who does not comply with this Code may be subject to disciplinary measures, up to and including termination of employment.
Un employé qui ne se conforme pas au présent Code peut faire l'objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au congédiement.
Serious violations of the provisions of this Code may also be punishable by criminal sanctions, including forfeiture and confiscation of illicit proceeds with compensation to any injured party.
Toute grave violation des dispositions du présent Code peut encourir des sanctions pénales telles que la saisie ou la confiscation des biens acquis illégalement, avec dédommagement de la partie lésée.
The penalty prescribed in the case of failure to pay fine following conviction for an offence under this Code may also be rendered applicable by such an agreement with respect to conviction for a substantially equivalent offence.
La sanction prévue dans le cas du défaut d'acquitter une amende à la suite d'une déclaration de culpabilité pour une infraction visée dans ce code peut également être rendue applicable par cet accord, à l'égard d'une déclaration de culpabilité pour une infraction substantiellement similaire.
From an employment perspective, a breach of this Code may result in disciplinary measures being taken (for example, oral or written reprimand, suspension, financial penalty, demotion), up to and including termination of employment.
Du point de vue professionnel, un manquement au présent Code peut entraîner la prise de mesures disciplinaires (par exemple, réprimande orale ou écrite, suspension, pénalité financière, rétrogradation) pouvant aller jusqu'au congédiement.
This code may appear when the washer is first turned on.
Ce code peut apparaître lorsque la laveuse est mise en marche pour la première fois.
Synoniemen voor this code may in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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