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under both programmes
Vertaling van "under both programmes" in Frans
au titre des deux programmes
Could a small scale industry qualify for assistance under both programmes?
Une petite industrie pourrait-elle bénéficier de l'assistance au titre des deux programmes?
And each "producer" under both programmes had to maintain the land in agricultural use and adhere to conservation requirements.
Et chaque "producteur" au titre des deux programmes devait maintenir la terre en culture et respecter les prescriptions en matière de conservation.
For example, eligible recipients under both programmes are "producers," defined in each programme as "an owner, operator, landlord, tenant, or sharecropper that shares in the risk of producing a crop".
Par exemple, les bénéficiaires admissibles au titre des deux programmes sont des "producteurs", définis dans chaque programme comme "un propriétaire, exploitant, propriétaire foncier, locataire ou métayer qui partage le risque de produire une culture".
Total payments for 2005 crops were $378 million, which includes payments made under both programmes.
Le total des versements pour les récoltes de 2005 s'est élevé à 378 millions de dollars, qui ce qui inclut les versements effectués au titre des deux programmes.
In addition to these payment formula similarities, the eligibility criteria for an upland cotton producer in MY 2001 and MY 2002 are either identical or very similar under both programmes.
Outre ces similarités concernant la formule de versement, les critères d'admissibilité pour un producteur de coton upland pendant la campagne de commercialisation 2001 et pendant la campagne de commercialisation 2002 sont soit identiques soit très similaires au titre des deux programmes.
The European Union and Japan submit that, to be entitled to the tax suspensions under both programmes, companies must be accredited as predominantly exporters and this requirement constitutes a contingency upon export performance.
Ils disent que, pour avoir droit aux suspensions fiscales au titre des deux programmes, les sociétés doivent être accréditées en tant que sociétés principalement exportatrices et que cette prescription constitue une subordination aux résultats à l'exportation.
The European Union and Japan submit that the objective for the tax treatment at issue under both programmes is to increase the competitiveness of national companies through better cash availability conditions for exporting companies.
L'Union européenne et le Japon affirment que l'objectif du traitement fiscal en cause au titre des deux programmes est d'accroître la compétitivité des sociétés nationales en améliorant les conditions de disponibilité des liquidités pour les sociétés exportatrices.
First of all, I would like to recall that the Governing Council is transparent on the total amounts it has purchased under both programmes.
Avant toute chose, j'aimerais rappeler la transparence du Conseil des gouverneurs sur le montant total de ses achats au titre des deux programmes.
The cost of meals under both programmes is minimal and the policy is that no child who is unable to pay should be denied.
Le coût des repas, dans les deux cas, est minime et le principe est qu'il ne faut pas qu'un enfant qui ne peut pas payer s'en trouve exclu.
Definition under both programmes; |
Définition en vertu des deux programmes.
The CNM is building issue-oriented networks nationwide, involving all the organizations conducting projects under both programmes, and articulating them for joint work with the respective provincial and municipal women's offices.
Le CNM continue de constituer au plan national des réseaux thématiques auxquels se sont associées toutes les organisations qui ont exécuté des projets entrepris dans le cadre des deux programmes susmentionnés ainsi que les services provinciaux et municipaux des affaires féminines.
Can the benefits under both programmes be cumulated with any available regional or state programmes?
Les avantages procurés par les deux programmes peuvent-ils être cumulés avec ceux de tout programme existant au niveau d'une région ou d'un Etat?
The full disclosure of the security-by-security position of the ECB acquired under both programmes would have made it more difficult for the ECB to reach its goal.
Si la BCE avait divulgué pleinement sa position acquise au titre des deux programmes, titre par titre, il lui aurait été plus difficile d'atteindre son objectif.
Synoniemen voor under both programmes in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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