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under each Program
Vertaling van "under each Program" in Frans
au titre de chaque programme
sous chaque programme
en vertu de chaque programme
dans chacun des programmes
dans le cadre de chaque programme
dans le cadre de chacun des programmes
à chaque programme
This publication provides information to clients and providers on what services are eligible under each Program, and how these services or benefits can be accessed.
Ce guide fournit des renseignements aux clients et aux fournisseurs sur les services admissibles au titre de chaque programme, ainsi que sur la façon de procéder pour obtenir ces services ou ces prestations.
The Panel ultimately based its calculations in respect of the base acre dependent payments on the total budgetary outlays with respect to upland cotton base acres under each program.
Le Groupe spécial a finalement basé ses calculs concernant les versements dépendant de la superficie de base sur les dépenses budgétaires totales en ce qui concerne la superficie de base de coton upland au titre de chaque programme.
More details on results achieved in support of this priority can be found in the Performance Results section under each Program.
La section Résultats du rendement, sous chaque programme, fournit davantage de renseignements sur les résultats atteints relativement à cette priorité.
Each year, $80,000 is made available under each program to the campus and community radio sector.
Chaque année, un montant de 80000 $ est mis à la disposition du secteur de la radio communautaire sous chaque programme.
The followings are the criteria to determine the eligibility of measures which are taken under each Program and Act.
Ci-après figurent les critères permettant de déterminer le droit de bénéficier des mesures prises en vertu de chaque programme et loi.
Because the department was not permitted to use SIN numbers as a unique identifier for fishers, there was no sure method for ensuring a match of individuals paid under each program.
Puisque le Ministère n'était pas autorisé à utiliser le NAS comme unique moyen d'identification des pêcheurs, on ne disposait d'aucune méthode sûre de vérifier l'identité des personnes payées en vertu de chaque programme.
The Panel noted that payments under each program were based on "very specific eligibility criteria", primarily the production of upland cotton in a historical base period.
Le Groupe spécial a fait observer que les versements au titre de chaque programme étaient fondés sur des "critères d'admissibilité très spécifiques", essentiellement la production de coton upland durant une période de base antérieure.
Because the Department was not permitted to use SIN numbers as a unique identifier for fishers, there was no sure method for ensuring a match of individuals paid under each program.
Le Ministère n'ayant pas pu se servir des NAS comme unique moyen d'identification des pêcheurs, il n'existe pas de méthode sûre pour garantir que les bénéficiaires sont bien les personnes qui doivent être payées en vertu de chaque programme.
The regulatory criteria for these programs did not change with the introduction of Express Entry, and the Ministerial Instructions that identified eligible occupations under each program expired with the introduction of Express Entry.
Les critères réglementaires pour ces programmes n'ont pas changé avec la mise en œuvre d'Entrée express, et les instructions ministérielles qui définissaient les professions admissibles au titre de chaque programme ont expiré avec la mise en œuvre d'Entrée express.
Attention! Clicking under each program under "Download", you can download a.cmd.
Sous chaque programme, cliquez sous "Télécharger", vous pouvez télécharger un fichier.cmd, après déballage, cliquez dessus.
This complements the information provided in the spending profile sections under each Program Activity and satisfies the reporting requirements set for departmental performance reports.
Ces renseignements complètent ceux qui sont fournis dans le profil des dépenses suivant chaque activité de programme et satisfont aux exigences visant les rapports ministériels sur le rendement.
Japan argues that Korea has presented no argument or evidence regarding a change in ownership after the findings of benefit under each Program.
Le Japon fait valoir que la Corée n'a présenté aucun argument ni élément de preuve concernant la modification de la structure du capital après qu'il eut été constaté qu'un avantage avait été conféré dans le cadre de chacun des programmes.
TD has entered into agreements (collectively, the Agreements) with two arm's-length third party sellers to repurchase common shares through daily purchases under each Program.
TD a conclu des conventions (collectivement, les conventions) avec deux tiers vendeurs sans lien de dépendance visant le rachat d'actions ordinaires au moyen d'achats quotidiens dans le cadre de chaque programme.
Synoniemen voor under each Program in het Engels
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