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under heading
Vertaling van "under heading" in Frans
sous la position
dans la position
sous la rubrique
au titre de la rubrique
dans la rubrique
à la rubrique
sous le titre
relevant de la rubrique
au titre de la position
relevant de la position
relèvent de la position
dans le cadre de la rubrique
Therefore, classification under heading 5907 is excluded.
Par conséquent, le classement sous la position 5907 est exclu.
The product contains hydrolysed proteins and therefore cannot be classified under heading 3502.
Le produit contient des protéines hydrolysées et ne peut donc être classé dans la position 3502.
Accordingly, the goods at issue were both classified under heading 33.03.
Par conséquent, les marchandises en cause ont été classées dans la position 33.03.
The latter premiums (if necessary estimated) are shown under heading 87.
ces dernières primes (éventuellement estimées) étant indiquées sous la rubrique 87.
This incident is described earlier under heading 5.
Cet incident est décrit ci-haut sous la rubrique 5.
Three budget lines under heading 3 are concerned
Trois lignes budgétaires sous la rubrique 3 sont concernées
The volume of the exports is the data indicated under heading 38.
Le volume des exportations est le chiffre figurant sous la rubrique 38.
The information shown on the label should be given under heading 15.
Les informations qui figurent sur l'étiquette sont à donner sous la rubrique 15.
The margins under heading 2 are expected to shrink significantly in coming years.
Il est à prévoir que les marges sous la rubrique 2 se contractent fortement dans les années à venir.
Interest received on bank accounts should be entered under heading 178.
Les intérêts reçus sur les comptes bancaires sont à indiquer sous la rubrique 178.
The information shown on the label shall be given under heading 15.
Les informations qui figurent sur l'étiquette sont à fournir sous la rubrique 15.
Interest received on bank accounts should be entered under heading 178.
Les intérêts reçus sur le compte bancaire sont à indiquer sous la rubrique 178.
Whereas the machines must thus be classified under heading No 87.01
considérant que ces machines doivent dès lors être classées dans la position 87.01
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Synoniemen voor under heading in het Engels
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