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under subheading
Vertaling van "under subheading" in Frans
dans la sous-position
sous la sous-position
à la sous-position
en vertu de la sous-position
dans les sous-positions
dans la sous-rubrique
par le sous-titre
au titre de la sous-rubrique
relevant de la sous-rubrique
relevant de la sous-position
whereas, being of base metal, they must be classified under subheading 71.16 A
qu'étant en métal commun, elles doivent par conséquent être classées dans la sous-position 71.16 A
any other separate machine that is presented and classified with a system under subheading 8471.49.
de toute autre machine distincte qui est présentée et classée avec un système dans la sous-position nº 8471.49.
In contrast, used tyres are classified under subheading 4012.20.
Par contre, les pneumatiques usagés sont classés sous la sous-position nº 4012.20.
For example, gem-quality diamonds with a round brilliant cut made by simply sawing (table facet), cleaving or bruting are classified under subheading 7102.31.
Par exemple, les diamants de qualité gemme de taille brillants ronds, simplement sciés (avec table), clivés ou débrutés sont classés sous la sous-position 7102.31.
Other parts and accessories not elsewhere classified under subheading 8708.99
Autres parties et accessoires non classés ailleurs à la sous-position 8708.99
whereas products which fall within these headings are now classified under heading No 17.01 or 17.02, or under subheading 21.07 F
que les produits relevant de cette position sont à présent classés aux positions 17.01 ou 17.02 ou à la sous-position 21.07 F
Consequently, classification under subheading 851850 as an electric sound amplifier set is excluded.
Par conséquent, un classement dans la sous-position 851850 en tant qu'appareil électrique d'amplification du son est exclu.
whereas, by virtue of their composition, they must be classified under subheading 39.07 B V d)
que, par leur composition, ils doivent être classés, à l'intérieur de cette position, dans la sous-position 39.07 B V d)
whereas since they are designed to perform. the operations normally carried out by forestry tractors, they therefore must be classified under subheading 87.01 B
qu'elles sont conçues pour exécuter les opérations normalement effectuées par des tracteurs forestiers et doivent par conséquent être classées dans la sous-position 87.01 B
Consequently, classification under subheading 902920 as speed indicators and tachometers is also excluded.
Aussi un classement dans la sous-position 902920 en tant qu'indicateur de vitesse ou de tachymètre est-il également exclu.
Consequently, classification under subheading 85176931 as portable receivers for calling, alerting or paging is excluded.
En conséquence, un classement dans la sous-position 85176931 en tant que récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes est exclu.
Likewise, a sweetened condensed milk containing 60% sucrose, calculated on a dry weight basis, would be classified under subheading 0402.99.
De même, le lait condensé sucré qui contient 60 % de saccharose en poids sec serait classé dans la sous-position 0402.99.
Given its characteristics, none of the functions of the machine can be considered the principal one and therefore classification under subheading 84433120 is excluded.
Compte tenu de ses caractéristiques, aucune des fonctions de la machine ne peut être considérée comme la fonction principale et donc le classement dans la sous-position 84433120 est exclu.
Synoniemen voor under subheading in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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