other size could be produced upon the request
l'autre taille pourrait être produite sur requête
Courts mete them out upon the request of a party and in procedures for the protection of intellectual property rights.
Les tribunaux les appliquent sur requête d'une partie et dans le cadre de procédures visant à protéger des droits de propriété intellectuelle.
Carry out any other task upon the request of your superior.
Effectuer toute autre tâche à la demande de son supérieur.
This measure may also be adopted upon the request of the parents.
Elle peut également être prise à la demande des parents.
This very much is upon the request of a critical infrastructure owner.
C'est à la demande du propriétaire d'une infrastructure essentielle.
He must convene it upon the request of half its members.
Il doit la convoquer à la demande de la moitié de ses membres.
This shall not apply upon the request of the applicant.
Cela ne s'applique pas à la suite de la demande du requérant.
The competent department must decide upon the request without delay.
L'instance compétente statue sans délai sur la requête.
Conduct of trade efficiency assessment upon the request of individual countries.
Evaluation de l'efficacité commerciale dans les pays qui le demandent.
Affidavits are brought by the parties or upon the request of the judge.
Les attestations sont produites par les parties ou à la demande du juge.
Possibility of personalised activities upon the request.
Systembolaget is only entitled to import alcohol upon the request of individual consumers.
Elle est uniquement habilitée à importer de l'alcool à la demande de consommateurs individuels.
In addition to their daily tasks, the experts can become active upon the request of its members.
Hormis ses travaux réguliers, elle est mobilisable sur demande de ses adhérents.