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use inconsistent
Vertaling van "use inconsistent" in Frans
utilisation non conforme
The Customer will indemnify Company for all liabilities and costs incurred as a result of any use inconsistent with the IFU, including legal expenses of defending any action.
Le client s'engage à indemniser l'entreprise de toute responsabilité et de tous frais engagés à la suite de l'utilisation non conforme au mode d'emploi d'un produit, notamment les frais juridiques engagés par la défense dans le cadre d'une poursuite en justice.
The Purchaser will indemnify Company for all liabilities and costs incurred as a result of any use inconsistent with the IFU, including legal expenses of defending any action.
L'acheteur s'engage à tenir la compagnie indemne de toute responsabilité et de tous frais engagés en lien avec l'utilisation non conforme au mode d'emploi d'un produit, y compris les frais juridiques découlant d'une éventuelle poursuite en justice.
Currently, some authorities use inconsistent methods, which result in distorted dumping margins.
À l'heure actuelle, certaines autorités appliquent des méthodes incohérentes qui aboutissent à des marges de dumping faussées.
Commercial, non-residential, multiple-family use, or use inconsistent with
Usage commercial, non résidentiel ou par plusieurs familles, ou non-respect des
However, they use inconsistent processes, and the link between these processes and the sites selected for inspection is not clear.
Cependant, ces bureaux utilisent des processus non uniformes, et le lien entre ces processus et les emplacements sélectionnés pour inspection n'est pas clair.
We found no evidence that personal information had been used for a purpose other than that for which it was obtained, or for a use inconsistent with that purpose.
Nous n'avons trouvé aucun élément indiquant que des renseignements personnels avaient servi à des fins autres que celles pour lesquelles ils avaient été recueillis ou à des usages non compatibles avec ces fins.
Commercial, non-residential or multiple-family use, or use inconsistent with published user, operator or installation instructions.
Usage commercial, non résidentiel ou par plusieurs familles, ou non-respect des instructions de l'utilisateur, de l'opérateur ou des instructions d'installation.
Privileges A. I understand that the use of the network is a privilege, not a right, and use inconsistent with these Terms and Conditions may result in a cancellation of those privileges.
Privilèges A. Je comprends que l'utilisation du réseau est un privilège et non un droit et que le manquement aux présentes modalités et conditions peut se traduire par une révocation de ces privilèges.
that is located in the Far North, if a community based land use plan has designated the lands for a use inconsistent with mineral exploration and development.
un terrain situé dans le Grand Nord, si un plan communautaire d'aménagement du territoire l'a désigné à une fin non compatible avec l'exploration et la mise en valeur minières.
The Legal Group therefore recommends that Parties consider whether the definitions should be consistent; and if there is a particular defined reason to use inconsistent definitions, whether there should be a more explicit differentiation.
Le Groupe juridique recommande donc que les Parties examinent la question de savoir si les définitions doivent être harmonisées; et, dans le cas où il y aurait une raison particulière d'utiliser des définitions non concordantes, si la différenciation ne devrait pas être plus explicite.
The amendments to the Regulations also give the communities neighbouring the national park and the people of Canada a high degree of assurance that development and use inconsistent with the wilderness character of ecologically sensitive lands will not occur.
Les modifications au Règlement donnent aux collectivités voisines du parc national et la population du Canada l'assurance qu'il n'y aura ni développement ni exploitation ne respectant pas le caractère distinctif des terres fragiles sur le plan écologique.
I also understand DoDEA does not authorize the use of the school's Internet service for commercial activity or personal use inconsistent with the Terms and Conditions.
Je comprends également que le personnel du DoDEA interdit l'utilisation du service Internet de l'école pour des activités commerciales ou à des fins personnelles qui contreviennent aux modalités et conditions de la convention.
5.3 In the event of the breach of the Terms or of a use inconsistent with the purpose of the Site, Weclaim may terminate access to the Site.
5.4 En cas de violation des conditions d'accès au Site et d'utilisation des Services proposés sur le Site, weclaim se réserve le droit de suspendre l'accès au Site et l'utilisation des Services aux Utilisateurs.
Synoniemen voor use inconsistent in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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