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use inconsistent
Examples with "use inconsistent" and their translation in Frans
Currently, some authorities use inconsistent methods, which result in distorted dumping margins.
À l'heure actuelle, certaines autorités appliquent des méthodes incohérentes qui aboutissent à des marges de dumping faussées.
However, they use inconsistent processes, and the link between these processes and the sites selected for inspection is not clear.
Cependant, ces bureaux utilisent des processus non uniformes, et le lien entre ces processus et les emplacements sélectionnés pour inspection n'est pas clair.
We found no evidence that personal information had been used for a purpose other than that for which it was obtained, or for a use inconsistent with that purpose.
Nous n'avons trouvé aucun élément indiquant que des renseignements personnels avaient servi à des fins autres que celles pour lesquelles ils avaient été recueillis ou à des usages non compatibles avec ces fins.
The Customer will indemnify Company for all liabilities and costs incurred as a result of any use inconsistent with the IFU, including legal expenses of defending any action.
Le client s'engage à indemniser l'entreprise de toute responsabilité et de tous frais engagés à la suite de l'utilisation non conforme au mode d'emploi d'un produit, notamment les frais juridiques engagés par la défense dans le cadre d'une poursuite en justice.
The Legal Group therefore recommends that Parties consider whether the definitions should be consistent; and if there is a particular defined reason to use inconsistent definitions, whether there should be a more explicit differentiation.
Le Groupe juridique recommande donc que les Parties examinent la question de savoir si les définitions doivent être harmonisées; et, dans le cas où il y aurait une raison particulière d'utiliser des définitions non concordantes, si la différenciation ne devrait pas être plus explicite.
The amendments to the Regulations also give the communities neighbouring the national park and the people of Canada a high degree of assurance that development and use inconsistent with the wilderness character of ecologically sensitive lands will not occur.
Les modifications au Règlement donnent aux collectivités voisines du parc national et la population du Canada l'assurance qu'il n'y aura ni développement ni exploitation ne respectant pas le caractère distinctif des terres fragiles sur le plan écologique.
Use inconsistent terminology or do not strictly follow the text of the obligations in the SPS Agreement
utilisent une terminologie non conforme ou ne suivent pas strictement le texte des obligations énoncées dans l'Accord SPS
5.3 In the event of the breach of the Terms or of a use inconsistent with the purpose of the Site, Weclaim may terminate access to the Site.
5.4 En cas de violation des conditions d'accès au Site et d'utilisation des Services proposés sur le Site, weclaim se réserve le droit de suspendre l'accès au Site et l'utilisation des Services aux Utilisateurs.
Commercial, non-residential, multiple-family use, or use inconsistent with
Usage commercial, non résidentiel ou par plusieurs familles, ou non-respect des
Privileges A. I understand that the use of the network is a privilege, not a right, and use inconsistent with these Terms and Conditions may result in a cancellation of those privileges.
Privilèges A. Je comprends que l'utilisation du réseau est un privilège et non un droit et que le manquement aux présentes modalités et conditions peut se traduire par une révocation de ces privilèges.
that is located in the Far North, if a community based land use plan has designated the lands for a use inconsistent with mineral exploration and development.
un terrain situé dans le Grand Nord, si un plan communautaire d'aménagement du territoire l'a désigné à une fin non compatible avec l'exploration et la mise en valeur minières.
I also understand DoDEA does not authorize the use of the school's Internet service for commercial activity or personal use inconsistent with the Terms and Conditions.
Je comprends également que le personnel du DoDEA interdit l'utilisation du service Internet de l'école pour des activités commerciales ou à des fins personnelles qui contreviennent aux modalités et conditions de la convention.
Commercial, non-residential, multiple-family use, or use inconsistent with published user, operator or installation instructions.
Usage commercial, non résidentiel ou par plusieurs familles, ou nonrespect des instructions de l'utilisateur, de l'opérateur ou des instructions d'installation.
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Synoniemen voor use inconsistent in het Engels
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