Cette notification inclut les informations spécifiées à l'annexe III de la proposition.
Die Information umfasst die in Anhang III des Vorschlags genannten spezifischen Angaben.
Ces critères sont développés à l'annexe III de la proposition.
Diese Kriterien sind in Anhang III des Vorschlags ausgearbeitet.
Le titre III de la loi contient des règles spécifiques au secteur des télécommunications.
Titel III des Gesetzes enthält spezifische Regeln für das Fernmeldewesen.
Une exception est prévue pour les accords énumérés à la partie III de l'annexe.
Für die in Teil III des Anhangs aufgeführten Vereinbarungen gilt eine Ausnahmeregelung.
que des amendements ont été apportés à l'annexe III de la convention
AEnderungen des Anhangs III des UEbereinkommens sind ebenfalls vorgenommen worden.
Le phorate a été inscrit, en tant que pesticide, à l'annexe III de la convention.
Phorat wurde als Pestizid in Anlage III des Übereinkommens aufgenommen.
Les montants des honoraires sont calculés selon la méthode décrite dans la partie III de l'annexe.
Die Höhe der Entgelte wird nach der in Teil III des Anhangs beschriebenen Methode berechnet.
Cette référence concerne le système de tarification, qui est couvert par les dispositions du chapitre III de la proposition en question.
Diese Bezugnahme betrifft die Gebührenregelung, die durch die Bestimmungen von Kapitel III des einschlägigen Vorschlags abgedeckt wird.
En l'espèce, l'ordonnance attaquée règle un impôt régional, dont il est traité au titre III de la loi spéciale.
Im vorliegenden Fall regelt die angefochtene Ordonnanz eine Regionalsteuer, die in Titel III des Sondergesetzes behandelt wird.
Les exceptions générales prévues à l'article III de l'accord de l'OMC sur les marchés publics s'appliquent.
Es gelten die allgemeinen Ausnahmen gemäß Artikel III des WTO-Übereinkommens über das öffentliche Beschaffungswesen.
La valeur conventionnelle est spécifiée à l'annexe III de la CDSP.
Der Bezugswert ist Anhang III des Vertrags angegeben.
Notes générales modifiées et dérogations modifiées aux dispositions de l'article III de l'appendice I de la Communauté européenne.
Geaenderte Allgemeine Bemerkungen und Abweichungen von Artikel III des Anhangs I der EG.
La totalité du territoire de la Roumanie est actuellement mentionnée dans la partie III de l'annexe.
In Teil III des genannten Anhangs ist derzeit das gesamte Hoheitsgebiet Rumäniens aufgeführt.
