Examples with "Note 2b" and their translation in Engels
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Ces caractéristiques en font une partie, visée par la Note 2b) de la Section XVI.
It therefore qualifies as a part and is subject to Note 2(b) to Section XVI.
La Note 2b) de la Section XVII exclut les « parties et fournitures d'emploi général » d'être considérées comme des parties ou des accessoires des Chapitres 86, 87 et 88.
Note 2(b) to Section XVII excludes "parts of general use" from consideration as either parts or accessories in Chapters 86, 87 and 88.
Cela est conformément à la Note 2b) de la Section XVII.
This is in accordance with Note 2(b) to Section XVII.
Se reporter à la note 2b) des états financiers intermédiaires consolidés condensés non audités de la société pour obtenir plus de détails sur l'incidence de l'adoption des nouvelles normes comptables.
Refer to note 2(b) of the unaudited condensed consolidated interim financial statements for further details on the impact of the adoption of new accounting standards. Note
L'inclusion du fonds renouvelable de Passeport Canada jusqu'au 30 juin 2013, tel que décrit à la note 2b) des états financiers.
The inclusion of the Passport Canada Revolving Fund up to June 30, 2013, as disclosed in Note 2b) to the financial statements.
La troisième catégorie de parties est un reflet de l'application des Notes légales figurant, entre autres, à la section XVI, Note 2b), à la section XVII, Note 3, et au chapitre 95, Note 3.
The third category of parts reflects the application of legal Notes found, inter alia, at Section XVI, Note 2 (b), Section XVII, Note 3 and Chapter 95, Note 3.
Note 2b. Il est prévu d'étendre le système aux données relatives à la toxicité chronique.
It is the intention that the system be further developed to include chronic toxicity data.
Andere resultaten
Dans les cas où des parties sont spécifiées, elles doivent être couvertes conformément aux Notes 2b) de la SectionXVI et du chapitre 90 du SH, respectivement.
Where parts are specified, they are to be covered in accordance with HS Notes 2(b) to Section XVI and Chapter 90, respectively.
Note: CIRC 2B - L'agent est probablement cancérogène pour les humains.
Note: IARC 2B - The agent is possibly carcinogenic to humans.
Tableau 2B - Note c 10 heures de garde par semaine ou plus.
Table 2B - Footnote c >= 10 hours/week of child care.
Proportion de projets ayant obtenu la note 2A ou 2B au titre du marqueur de l'égalité des sexes
QCPR-related indicators % projects with gender marker code 2A or 2B
Les autres indicateurs dont il est fait état dans les rapports normalisés sur les projets seront intégrés aux critères utilisés pour attribuer la note 2a ou 2b selon le marqueur de l'égalité hommes-femmes.
The other indicators reported in the SPRs will be incorporated into the criteria for a gender marker code of 2A or 2B.
Projets du PAM ayant obtenu la note 2A ou 2B pour ce qui est du marqueur de l'égalité des sexes (en %)
of WFP projects that have a gender marker code of 2A or 2B
