Tous les produits finis, y compris les biens d'équipement et les produits agricoles, sont compris dans le régime du TPEC.
All manufactured products, including capital goods and agricultural products are covered under the CEPT scheme.
Un petit nombre de produits agricoles sensibles peuvent être inclus dans le TPEC jusqu'en 2010.
A small number of sensitive agricultural products are allowed until 2010 to be included in CEPT.
En conséquence, la moyenne des droits TPEC sera de 1,6 pour cent en 2002, comparativement à 1,9 pour cent en 2000.
As a result, the average CEPT tariff will be 1.6% in 2002 down from 1.9% in 2000.
La moyenne des droits TPEC pour l'ensemble des membres était de 3,7 pour cent (contre 12,8 pour cent en 1993), et elle devrait tomber à 2,7 pour cent en 2003.
The average CEPT tariff on all members was 3.7% (down from 12.8% in 1993), and is expected to fall to 2.7% in 2003.
La moyenne de ses droits TPEC était de 4,6 pour cent à la fin de 2001 (contre 7,0 pour cent en 1993) et elle devrait tomber à 3,7 pour cent en 2003.
Indonesia's CEPT tariffs averaged 4.6% at end 2001 (down from 7.0% in 1993), and are to fall to 3.7% in 2003.
Les droits TPEC s'appliquent à 6263 lignes au niveau des positions à neuf chiffres du SH, dont 6255 sont passibles de taux ad valorem, alors que neuf lignes, concernant les carburants automobiles, sont soumises à des taux de droits spécifiques.
Brunei's CEPT tariff contains 6,263 lines at the HS nine-digit level, 6,255 of which have ad valorem rates, while nine lines, relating to motor spirits, carry specific rates of duty.
Il y a des différences entre droits TPEC et droits NPF surtout en ce qui concerne les produits en plastique et en caoutchouc, les machines, le matériel de transport et les instruments de précision.
Differences between the CEPT and MFN tariffs exist mainly in plastic and rubber products, machinery, transport equipment, and precision instruments.
C'est pourquoi les données utilisées pour analyser les droits TPEC diffèrent de celles employées pour analyser les droits NPF et les droits consolidés.
For these reasons, the data used for the CEPT tariff analysis is different from that used for the MFN and bound tariff analysis.
Ce dernier peut, dans ce cas, suspendre provisoirement l'application des préférences accordées en vertu du TPEC pendant une période maximale de 200 jours.
The ASEAN country may, in such a case, suspend CEPT preferences provisionally for a maximum period of 200 days.
Il est donc possible que la présente analyse des droits TPEC ne corresponde pas rigoureusement à celles des droits NPF et des droits consolidés.
The CEPT tariff analysis in this report may therefore not concord strictly with the MFN and bound tariff analysis.
Dans le cas des textiles, des droits d'importation préférentiels sont perçus en vertu du critère de la transformation substantielle du TPEC, si une telle transformation a été effectuée dans la région de l'ANASE.
For textiles and textile products, preferential import tariffs are charged under the substantial transformation criterion of the CEPT, if substantial transformation has taken place in the ASEAN region.
La moyenne arithmétique des taux dont bénéficient les autres membres de l'ANASE en vertu du TPEC s'établissait à 1,9 pour cent en 2000, et à zéro et 2,2 pour cent pour les produits agricoles et non agricoles, respectivement.
The simple average rate accorded to other ASEAN members under CEPT was 1.9% in 2000, and 0 and 2.2% for agriculture and non-agricultural products, respectively.
Les textiles et les produits textiles sont admissibles au traitement préférentiel en vertu du TPEC à condition qu'ils aient subi une transformation substantielle dans un pays de l'ANASE.
Textiles and textile products qualify for preferential treatment under CEPT if substantial transformation has taken place in an ASEAN country.
