Type du document précédent (case no 40)
Type du document douanier précédent (sous forme codée)
Le type du document n'influe pas sur le travail de l'opérateur.
Cela commence par la définition du type du document.
Tika utilise diverses techniques de détection et détecte le type du document qui lui est donné.
S'il n'y a qu'une seule plage, l'entête Content-Type de la réponse correspondra au type du document et l'en-tête Content-Range sera fourni.
If there is only one range, the Content-Type of the whole response is set to the type of the document, and a Content-Range is provided.
Type du document utilisé pour la déclaration précédemment présentée sur le territoire douanier (sous forme codée).
Type of document used for declaration previously presented on Customs territory, coded.
Sur cette page figure aussi l'option de limiter votre recherche par le mécanisme juridique, l'article violé, le mot-clé, le résultat, le pays, le type du document et la session pendant laquelle le cas a été traité.
You also see the option to narrow down search by mechanism, article violated, key word, outcome, country, document type and the session during which the case was treated.
La première consiste en une traduction faite par des traducteurs hautement qualifiés, tous titulaires de diplômes universitaires en traduction et ayant une expérience certaine dans le type du document à traduire.
The first phase consists of the translation of a document by highly-qualified translators holding university degrees in translation and with previous experience with that type of document.
Ce choix peut être fait sur la base du type du document (voir ci-dessous), ou de l'intérêt du sujet (ou de la région).
This selection may be made on the basis of type of document (see below), or subject (or regional) interest.
Le type du document est connu.
Classification - the type of document is known
le type du document (p. ex., des clauses modificatrices, des statuts constitutifs ou le rapport annuel d'une année particulière)
the type of document (for ex., the articles of amendment or incorporation, or the annual return for a specific year)
Vous devez définir le type du document au moment du téléversement.
When uploading documents, you need to define the type of document that you are uploading.
