Download for Windows Premium
Publiciteit
adoption initialenf
initial adoption
original adoption
first adopted
originally adopted
originally enacted
initially adopted
original passage
first enacted
early adoption
La prorogation doit respecter les mêmes procédures que l'adoption initiale.
The extension is subject to the same procedures as for its initial adoption.
L'effet de réseau explique pourquoi de nombreux réseaux sociaux prospèrent une fois que l'adoption initiale atteint un certain seuil.
The network effect explains why many social networks blossom once initial adoption reaches a threshold.
Cette procédure de radiation a subi plusieurs modifications depuis l'adoption initiale des mesures visant le requérant.
The de-listing procedure has undergone several changes since the original adoption of the measures against the appellant.
Les six règles en vigueur et l'année de leur adoption initiale sont les suivantes
The six rules in effect and the years of their original adoption are
Lors de l'adoption initiale de cette directive, son champ d'application ne couvrait que les impôts directs.
When it was first adopted, it applied only to direct taxes.
Des bibliothèques de toutes tailles et de tous types ont mis en œuvre la technologie RFID depuis son adoption initiale en 1998.
Libraries of all sizes and types have implemented RFID technology since it was first adopted in 1998.
La présentation de données comparatives visant des périodes antérieures au moment de l'adoption initiale est encouragée, sans toutefois être exigée.
Comparative disclosures for earlier periods at initial adoption is encouraged, but not required.
Au moment de l'adoption initiale de la loi, l'article ne comportait que cinq paragraphes.
At the time of the initial adoption, the section had only five subparagraphs.
Par conséquent, nous ne nous pencherons sur les prescriptions relatives à l'adoption initiale de la mesure que si cela est nécessaire.
Therefore, we will only turn to the requirements related to the initial adoption of the measure if necessary.
Les modifications importantes d'un régime de droits sont traitées de la même façon que l'adoption initiale du régime.
Material amendments to a rights plan are treated in the same way as the initial adoption of a rights plan.
Cette révision s'est appuyée sur la somme des informations recueillies, depuis l'adoption initiale, qui résultent d'une solide expérience concrète, des avancées scientifiques dans le domaine des études de toxicité sur les algues et d'une longue pratique réglementaire.
The revision has been completed on the basis of extensive practical experience, scientific progress in the field of algal toxicity studies, and extensive regulatory use, which has occurred since the original adoption.
Les auteurs s'intéressent plus précisément aux conséquences de la proposition selon laquelle toutes les entreprises présenteraient les contrats de location simple existants à titre de contrats de location-financement lors de l'adoption initiale de la norme proposée.
Specifically, the case examines the effects of the proposal that all firms report existing operating leases as capital leases upon the initial adoption of the proposed standard.
Conçu au départ comme un ensemble de règles de conduite non contraignantes destinées aux administrations publiques de l'UE, ce document en est à sa troisième version depuis son adoption initiale en 2004.
The document, originally intended as a set of non-binding guidelines for the EU public administration, is going through its third revision since its initial adoption in 2004.
Er zijn geen resultaten gevonden voor deze term.

Synoniemen voor adoption initiale in het Frans

Publiciteit

Suggesties

Resultaten: 79. Exact: 79. Verstreken tijd: 66 ms.