De l'application par le juge d'un état des lois pénales étrangères.
Précisions sur l'utilisation de l'application par la personne concernée.
Acceptation et application par les directeurs de programme des recommandations visant à atténuer les risques.
Acceptance and implementation by programme managers of recommendations made to mitigate risks.
Cet accord sera régulièrement revu pour vérifier son application par les deux parties.
This compact will be reviewed on a regular basis to ensure implementation by both parties.
Le régime général ainsi défini est mis en application par catégorie de produits.
The general regime thus defined is applied by product category.
L'application par analogie d'une loi pénale est interdite.
Criminal legislation may not be applied by analogy.
Tout d'abord, vous pouvez télécharger cette application par vous-même.
First of all, you may download this application by yourself.
Fabriqué avec des produits naturels, son application par pulvérisation est très simple.
Made with natural products, its application by spraying is very simple.
La désinstallation de l'application par des utilisateurs tiers n'est pas possible.
Uninstalling the application by third-party users is not possible.
Il ne s'agit pas ici d'une application par pays.
This is not an application by country.
Dans l'affirmative, donner des exemples de son application par les tribunaux ouzbeks.
If so, please provide examples of its application by the Uzbek courts.
La connaissance de l'application par un SME ou expert du projet.
The application by a SME or an expert of the project.
Le collier Clic R peut également être pré-positionné sur l'application par collage.
The Clic R clamp can also be pre-positioned on the application by sticking.