Un autre problème découle de la révision des notes explicatives.
Par ailleurs, de nouveaux éléments ont été inclus à l'occasion de la révision des notes explicatives.
Il est reconnu que des notes explicatives complètes seront nécessaires avant de pouvoir l'utiliser.
It is recognised that extensive guidance notes will be necessary before it can be used.
Une version finale de ces éléments de transparence contiendra des notes explicatives détaillées pour les pays mettant en œuvre la FiTI, clarifiant des termes chaque fois que nécessaire.
A final version of these reporting elements will contain more in-depth guidance notes for implementing countries, clarifying terms where needed.
Ces rajustements sont décrits à la partie 7 des notes explicatives.
These adjustments are described in Part 7 of the Explanatory Notes.
La nouvelle version des notes explicatives a été publiée sur le site internet de l'Office.
The new version of the explanatory notes has been published on the CPVO website.
On trouvera ci-après certaines modifications des définitions proposées ou des notes explicatives.
Some modifications to the proposed definitions or explanatory notes are provided below.
Dix courts chapitres, des notes explicatives, des illustrations et une carte.
Je dépose aussi des notes explicatives sur les propositions législatives à ce sujet.
Je dépose aussi des notes explicatives et un projet de règlement.
I am also tabling explanatory notes and draft regulations.
Ce formulaire est disponible en ligne et comprend des notes explicatives connexes.
This form is available online and includes explanatory notes.
Par conséquent, il faudrait ajouter des notes explicatives plus détaillées.
Therefore, more detailed explanatory notes would be needed.
Des propositions législatives et des notes explicatives détaillées sont fournies séparément.
Detailed legislative proposals and explanatory notes are provided separately.
