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document Exemples
Vertaling van "document Exemples" in Engels
Examples paper
En troisième lieu, le représentant a proposé que soient incluses les mesures du document Exemples sur lesquelles une concordance de vues avait été obtenue.
Thirdly, the representative proposed that measures from the Examples paper on which a common understanding had been reached should also be included.
Sa délégation souhaitait que les mesures relatives à la reconnaissance soient maintenues dans le document Exemples, afin qu'un rapport soit établi entre elles et les prescriptions en matière de licences, lors de la création de disciplines.
Her delegation wished to retain recognition measures within the Examples paper, in order to relate them to licensing requirements in terms of creating disciplines.
À cet égard, si, au cours des travaux, des éléments susceptibles de constituer la base de futures disciplines étaient analysés, il serait intéressant de réexaminer les exemples et d'engager un débat plus intense sur le document Exemples.
In this regard, if the work examined elements that would form the basis for future disciplines, it would be worth re-visiting the examples and engage in a more active discussion of the Examples paper.
Le représentant a remarqué que de nombreuses mesures figurant dans le document Exemples n'étaient pas liées à des services professionnels mais plutôt à des services en général, comme c'était le cas des points 2, 3, 5 et 6 des prescriptions en matière de qualifications.
The representative observed that many measures listed in the Examples paper were not related to professional services, but rather to services in general, for example items 2, 3, 5 and 6 on page 4 under qualification requirements.
Le Président a indiqué qu'à la réunion du mois de mai, des observations avaient été formulées par plusieurs délégations sur les mesures figurant dans le document Exemples.
The Chairperson noted that, at the May meeting, comments had been made by several delegations on the measures listed in the Examples paper.
Il a fait observer que le document du Taipei chinois n'avait pas été incorporé dans le document Exemples révisé par le Secrétariat du fait qu'il avait été présenté et distribué à une date récente, mais qu'il serait ajouté à la révision suivante.
He noted that, due to the recent submission and circulation of the document from Chinese Taipei, it was not incorporated in the Examples paper revised by the Secretariat, but would be added in the next revision.
Le Président a fait observer que, durant la réunion informelle du 9 octobre, les Membres avaient décidé d'ajouter un résumé détaillé des discussions comme nouvelle annexe au document Exemples de mesures.
The Chairperson observed that, during the informal meeting on 9 October, Members had agreed to add a detailed resume of discussions as a new annex to the Examples paper.
Les problèmes relatifs à la reconnaissance susceptibles de faire l'objet de disciplines au titre de l'article VI:4 étaient répertoriés dans le document Exemples du Secrétariat.
The Secretariat Examples paper listed recognition problems that might need to be addressed by disciplines under Article VI:4.
Le Président a conclu en rappelant aux Membres que l'annexe III du document Exemples de mesures serait mise à jour pour tenir compte des discussions informelles.
The Chairperson concluded by reminding Members that Annex III of the Examples paper would be updated to reflect the contents of the informal discussions.
Le Président a alors demandé si les Membres souhaitaient formuler des observations sur le document du Taipei chinois ou sur les mesures citées dans le document Exemples.
The Chairperson then asked if any Member wished to make any comments on Chinese Taipei's paper or on the measures in the Examples paper.
Ne sont admissibles que les exécutions faites par des entreprises religieuses, caritatives ou fraternelles, ou des établissements d'enseignement. Pour plus d'information, consultez le document Exemples d'exécutions admissibles à une exemption et remplissez le questionnaire d'exemption caritative.
Only performances by religious, charitable or fraternal organizations and educational institutions are eligible. For more information, see Examples of performances that would qualify for an exemption and complete the charitable exemption questionnaire. If you have any further questions about SOCAN licensing, please contact us.
Pour de l'aide à la planification financière, veuillez demander une copie du document Exemples de dons et d'avantages fiscaux et obtenez des conseils professionnels.
For financial planning assistance, please request a copy of the Donation and Income Tax Scenarios fact sheet and obtain professional advice.
Le présent document Exemples de mise en application de la littératie en santé offer un instantané de la grande diversité des travaux effectués en faveur de la littératie en santé au Canada.
Examples of Health Literacy in Practice resource provides a snapshot of the substantial and varied range of work taking place to address health literacy in Canada.
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Synoniemen voor document Exemples in het Frans
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