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formule-type
master formula
standard form
La composition ou le renvoi à la formule-type.
the composition or reference to the master formula
Dans le cas d'un produit emballé, la formule-type comprend également, pour chaque produit ainsi que pour chaque type et chaque format d'emballage, les renseignements suivants
In the case of a packaged product, the master formula also includes for each product, package size and type, the following
Instructions de fabrication et formule-type à utiliser pour la fabrication du produit.
the manufacturing instructions and/or Master Formula to be used to manufacture the product.
27.9 des notes portant sur des problèmes particuliers, notamment les explications détaillées de tout écart par rapport à la formule-type de fabrication avec une approbation écrite; et
27.9 detailed notes on special problems with written approval for any deviation from the master formula; and
Remarque : Les ingrédients déclarés dans la partie du formulaire de demande décrivant la formulation quantitative du produit doivent être identiques aux ingrédients énumérés dans la formule-type.
Note: Each ingredient declared in the quantitative formulation portion of the application form should be identical to the listing in the Master Formula.
Les opérations de traitement sont régies par une formule-type préparée et soumise à des vérifications indépendantes par des personnes ayant les compétences décrites à l'article C..006.
Processing operations are covered by master formula, which are prepared by, and subject to independent checks by persons having the qualifications described under section C..006.
11.1.2 Une preuve attestant que chaque lot ou lot de fabrication a été manufacturé conformément à la formule-type.
11.1.2 Evidence that each batch or lot is manufactured according to the Master Formula
L'anarchiste-individualiste n'est jamais l'esclave d'une formule-type ou d'un texte reçu.
The individualist-anarchist is never the slave of a formula-type or of a received text.
Aussi, à titre d'exemple, les lettres reçues portant sur un sujet donné peuvent nécessiter une réponse suivant une formule-type ou une réponse similaire.
For example, all letters on a specific topic may require a standard or similar reply.
prévoir l'utilisation d'une formule-type de convention d'inscription pour les opérations immobilières, et prescrire le modèle ainsi que les dimensions, le genre et la couleur des caractères utilisés dans les clauses de cette convention
respecting the use of a standard form of a listing agreement in the trade of real estate, and prescribing the form and the size, type and colour of lettering used in any provision of it
Ce pourrait être une bonne idée de composer une formule-type incluant les renseignements suivants: nom du pays, titre du texte de loi, autorité compétente, un bref résumé si on le souhaitait, et quelques mots clés.
A useful approach might be the preparation of a format which included the following information: country name, the name of the legislation, responsible authority, a short summary, if so wished, and keywords.
6.2.5 La formule-type est établie de manière à fournir pas moins de 100 % de la valeur déclarée sur l'étiquette.
6.2.5 The Master Formula is written to provide not less than 100% of the label claim.
Elle propose que l'on copie les informations-clés contenues dans les dossiers judiciaires d'un État membre, selon une formule-type, sur une base de données centralisée offrant un accès en ligne aux parties intéressées.
Under the proposal, key information contained in the court files in the Member States would be copied, using a standard form, to a centralised database for on-line access by interested parties.
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Synoniemen voor formule-type in het Frans

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