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the section of this document
Pour les demandes portant sur le droit d'auteur il convient de se référer à la section de ce document concernant la propriété intellectuelle.
For inquiries on copyright it is appropriate to refer to the section of this document concerning intellectual property.
Pour plus d'informations sur configurer LFI, référez-vous à la section de ce document.
Pour plus d'informations sur la façon de créer un composant (symbole), voir la section de ce document intitulée Créer un symbole de composant avec KiCad.
For more information about creating a component, see the section of this document titled Make schematic components in KiCad.
Des renseignements sur la comparabilité historique entre la question sur l'origine ethnique du Recensement de 2016 et la question posée pour les recensements précédents sont fournis dans la section de ce document intitulée Comparabilité historique.
Information on the historical comparability of the 2016 Census ethnic origin question with questions asked in earlier censuses is provided in the section of this document entitled Historical comparability.
Pour en savoir plus sur les droits de l'Utilisateur et la façon de les exercer, ce dernier est invité à consulter la section de ce document décrivant les droits de l'Utilisateur.
To find out more about the User's rights and how to exercise them, the User is invited to consult the section of this document outlining the rights of the User.
Pour en savoir plus sur les droits de l'Utilisateur et comment les exercer, l'Utilisateur peut se référer à la section de ce document relative aux droits des Utilisateurs.
To find out more about the User's rights and how to exercise them, the User can refer to the section of this document related to Users' rights.
Pour obtenir plus d'informations sur les droits des Utilisateurs et leur exercice, l'Utilisateur peut se référer à la section de ce document relative aux droits des Utilisateurs.
To obtain further information on Users 'rights and their exercise, the User can refer to the section of this document relating to Users' rights.
Pour plus d'informations à propos de quicklib, voir la section de ce document intitulée Créer un symbole de composant avec QuickLib.
For more information about quicklib, refer to the section of this document titled Make Schematic Components With quicklib.
Les lecteurs concernés pourront faire référence à la section de ce document correspondant à leur carte pour une information plus précise.
Interested readers should refer to the section in that document on their particular card for more complete information.
Pour de plus amples renseignements à ce sujet, consultez la section de ce document sur le rapport concernant les retraits du marché (chapitre 1.4.5).
Au paragraphe 1 b) de la section de ce document consacré aux modalités d'application, il est indiqué que le volume des contingents est fixé pour l'année.
In the procedures section, paragraph 1(b) page 14, it is noted that the size of the quotas is determined on an annual basis.
Je cite l'une des priorités énoncées dans la section de ce document qui porte sur la gouvernance parce que je crois que le projet de loi C-45 n'en tient absolument pas compte.
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