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le code comporte

Vertaling van "le code comporte" in Engels

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the code contains
the code has
the code includes
the code comprises
Seulement comme dans le cas présent, que faut-il faire lorsque le code comporte une faille ?
So... what is to be done if the code contains an error, as in the present situation?
Le code comporte en effet 18 obligations auxquelles doit se plier chaque sénateur.
The code contains 18 obligations for individual senators.
Nous savons désormais que le code comporte un pion vert et qu'il se trouve dans l'un des trous de gauche.
We'll keep in mind that the code has one green, and it must be in the left half.
Certains députés de l'opposition auraient voulu revenir en arrière et perpétuer la tradition en insistant pour que le code comporte des dispositions prévoyant l'arbitrage exécutoire.
Some opposition members have wanted to push back the clock of history and tradition by insisting that the code has built within it binding arbitration provisions.
En outre, le code comporte des caractéristiques permettant la correction d'autres erreurs d'impression, telles que des variations de vitesse de presse d'impression et l'augmentation intentionnelle du facteur de forme pour remplir un espace de copie.
Additionally, the code includes features to correct for other printing errors, such as variations in printing press speed and intentional aspect ratio stretching to fill copy space.
Le Code comporte 14 articles qui fixent les critères d'acceptabilité de la publicité.
The Code includes 14 clauses that set the criteria for acceptable advertising.
Le Code comporte un chapitre consacré aux particularités de la procédure pénale à l'égard des mineurs.
The Code has a chapter dedicated to peculiarities of criminal proceedings on minors.
Le code comporte six chiffres et peut être composé de lettres et de chiffres.
The code has six digits and can consist of letters and numbers.
Le Code comporte également des dispositions régissant l'enquête à laquelle donne lieu toute plainte contre un agent de la force publique.
In addition, the Code contains a number of provisions for the investigation of every complaint against law enforcement officers entrusted with responsibility for upholding the law.
Le Code comporte neuf articles énonçant les principes devant être suivis par les gouvernements, les tours opérateurs, les promoteurs, les agents de voyage, les employés et les voyageurs.
The code includes nine articles outlining the principles to be observed by governments, tour operators, developers, travel agents, workers and travellers.
Adopté par les États membres de la FAO en 1995, le Code comporte une série de principes directeurs, de lignes d'orientation techniques et de meilleures pratiques en matière de pêche et d'aquaculture responsables conduites dans une optique durable.
Adopted by FAO's member countries in 1995, the Code contains a series of policy principles, technical guidelines and best practices for conducting fishing and aquaculture in a responsible and sustainable way.
Le code comporte des lignes directrices afin d'encadrer nos rapports avec les Canadiens et les représentants de l'industrie des communications, et leur confère un cadre approprié.
The code contains guidelines to frame how to appropriately interact with Canadians and representatives from the communication industry, providing them with an appropriate framework.
Le code comporte des lignes directrices afin d'encadrer nos rapports avec les Canadiens et les représentants de l'industrie des communications, et leur conférer un caractère approprié.
The code contains guidelines to frame how to appropriately interact with Canadians and representatives from the communication industry.
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Synoniemen voor le code comporte in het Frans

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