Le texte ne devrait donc pas être inclus dans les notes explicatives.
Dans certains cas, les notes explicatives ont été développées et entièrement récrites.
Les observations et les notes explicatives du nouveau projet apparaissent toujours en italiques.
Voir également les notes explicatives de la page suivante.
See moreover explanatory notes on next page.
Voir les notes explicatives pour une description des programmes.
See Explanatory Notes for brief program description.
Pour obtenir des renseignements plus détaillés sur les propositions législatives et les notes explicatives, veuillez visiter le site.
For detailed information on the draft legislation and explanatory notes visit.
L'avant-projet de règlement et les notes explicatives qui suivent offrent plus de précisions sur la mesure.
The following draft regulations and explanatory notes provide further details on the measure.
Il a été convenu que ce point devrait être précisé dans les notes explicatives.
It was agreed that the explanatory notes should contain an explanation to that effect.
Il tient sur quelques pages seulement, y compris le résumé et les notes explicatives.
This bill is just a few pages long, including the summary and explanatory notes.
Ces chiffres, de même que les notes explicatives et les références, sont dans notre énoncé.
These figures, with explanatory notes and references, may be found in our statement.
Sinon, l'information se trouvera dans les bulletins d'interprétation et les notes explicatives.
Otherwise, the information will be contained in the accompanying interpretation bulletins and explanatory notes.
Par conséquent, ils ne doivent pas être perçus comme remplaçant la loi ou les notes explicatives connexes.
Consequently, they should not be viewed as superseding the legislation or related explanatory notes.
Le logiciel lui offre un tableau complet du questionnaire statistique, avec les notes explicatives du texte et les listes des codes nécessaires.
The software provides the user with a complete picture of the statistical questionnaire including content-based explanatory notes and necessary code-lists.
