Il peut s'agir aussi de changements institutionnels et de plans ou programmes.
De nombreux plans ou programmes affecteront les générations futures.
De nombreux plans ou programmes d'ampleur nationale ont ainsi développé des actions particulières au bénéfice des publics en situation de précarité.
Pour de tels plans ou programmes, l'évaluation environnementale est effectuée par l'autorité compétente avant que toute décision ne soit prise.
For those plans and programmes the environmental assessment is completed by the competent authority before any decision is taken.
Veuillez indiquer au moins trois politiques, plans ou programmes dans lesquels votre ministère a été engagé.
Please identify at least three policies, plans or programs that your department has been involved with.
Est adoptée une disposition visant à exempter les plans ou programmes de promotion sociale légitimement conçus dans l'intérêt de classes particulières de personnes.
Provision is made to exempt affirmative action plans or programs legitimately designed to benefit particular classes of persons.
Ces marges déterminent quelles sont les zones et agglomérations qui doivent établir des plans ou programmes d'action.
These margins determine which zones and agglomerations must prepare attainment plans or programmes.
Les autorités locales sont encouragées à établir des plans ou programmes destinés à promouvoir les meilleures pratiques de construction durable dans leurs villes.
Local authorities are encouraged to establish plans or programmes to promote best practice in sustainable construction methods and techniques in their cities.
Ils doivent également établir et notifier des plans ou programmes de réduction de la pollution dans les zones concernées.
They are also required to draw up and notify pollution-reduction plans or programmes to reduce the pollution in the affected areas.
Il a été jugé logique d'imposer des règles plus strictes pour les plans ou programmes qui auront un impact plus grand sur l'environnement.
It was considered logical to impose stricter requirements for plans or programmes that will have a more serious environmental impact.
La mesure dans laquelle le plan ou le programme influence d'autres plans ou programmes, y compris ceux qui font partie d'un ensemble hiérarchisé.
The degree to which the plan or programme influences other plans and programmes including those in a hierarchy.
Toutefois, vous devez être très prudent lorsque vous essayez ces plans ou programmes.
Malheureusement, le pays ne dispose pas d'autres plans ou programmes nationaux qui favorisent d'autre type d'accueil ou de placement des enfants.
Unfortunately, no other nationwide plans or programmes to encourage other types of protection for children are available.
