Cette analyse est inspirée de la distinction souvent employée en common law entre le volet processuel et le volet substantif de l'injustice contractuelle.
This analysis is inspired by the common law distinction between the substantive and procedural aspects of contractual unfairness.
Toutefois, le nouveau système processuel est préférable au précédent, malgré certains défauts, qui seront corrigés à mesure de son application.
However, the new procedural system is better than before, although it has shortcomings that will be polished and improved as it is implemented.
Internet n'est pas un artefact monolithique mais un "objet processuel".
Internet is not a monolithic artifact but a "processual subject".
Cette thèse propose une approche du mémoriel qui interroge la production de la mémoire dans son caractère processuel.
This thesis proposes an approach of the memorial which questions the production of memory in its processual character.
Les réponses à ces interrogations ont démontré que le décrochage étudiant est un phénomène multidimensionnel et processuel.
The responses obtained demonstrated that student drop-out is a multidimensional and process-oriented phenomenon.
Son caractère expérimental et processuel est définitivement confirmé avec l'édition de 1987, désormais intitulée Skulptur Projekte.
Its experimental and process-oriented nature was confirmed once and for all in 1987, and thenceforth called Skulptur Projekte.
Une autre option fait intervenir un appareil de propulsion pour déplacer au moins un instrument processuel dans une lumière en réponse aux commandes d'un contrôleur.
Optionally, a propulsion apparatus navigates at least one procedural instrument in a lumen in response to commands from a controller.
Mais plutôt que de considérer ces groupes comme un objet scientifique, cet article leur substitue un objet processuel et contextualisé.
Yet rather than considering such groups as scientific object, this article analyzes them as a processual and contextual object.
Sur le plan processuel, malgré leur protection supra-législative, tant la règle de juridictions spécialisées que l'exigence de procédures appropriées, régulièrement infléchies, semblent vouées à la relativité.
On the procedural side, notwithstanding their supra-legislative guarantee, specialized jurisdictions so as requirement for appropriate procedures, regularly inflected, seems dedicated to relativity.
L'instruction préparatoire, cadre processuel sans cesse façonné par les nécessités liées au progrès équitable, devra donc, à plus ou moins long terme, laisser place à une structure d'ensemble où les valeurs qu'elle défend seront plus amplement diffusées.
The preliminary investigations, procedural framework constantly shaped by the necessities related to fair trial, must therefore, in the longer term, giving way to an overall structure in which the values if defends will be widely disseminated.
(aspects matériel et processuel), art. 13
(substantive and procedural aspects), art. 13
Les discussions reposent sur les conditions d'admissibilité pour son exercice régulier, en vue de l'obtention de reconnaissance de mérite, soit la possibilité juridique de la demande, l'intérêt processuel et la légitimité pour agir.
It studies about the conditions of admissibility to regulate exercising with views to the obtaining of pronouncement of merit, such as, juridical possibility of the request, procedural interest and legitimacy to act.
Car ce branchement n'est pas seulement technique, il est aussi fonctionnel, productif, processuel et permet de relier des moyens de production pour l'artiste, des moyens de conservation, de diffusion et donc de perception pour le public.
Because a plug is not just technical, it is also functional, productive, procedural and allows the connection of the artist's means of production, means of conservation, of diffusion and therefore of the perception of the audience.
