C'est alors que nous aurons un processus valable.
Lorsqu'un processus valable est déjà en place à l'échelon provincial - et nous croyons que c'est le cas pour le plan régional du cours inférieur de l'Athabaska - on devrait s'en servir comme cadre général régissant nos activités.
Where there's a good process in place at the provincial level-and we would argue that the lower Athabaska regional plan is a good process-that should be implemented effectively and will provide that broader framework within which we can operate.
Nous avons toujours maintenu, tant dans la loi et chez les experts, que le consentement de manière éclairée est un processus valable.
We have been consistent, both in the law and among experts, that being informed is a meaningful process.
Capacité démontrée de créer un processus valable, des indicateurs de coûts et/ou de résultats à partir des données qui peuvent être utilisées pour guider les progrès et évaluer le rapport coût-efficacité comparatif de différentes approches.
Demonstrated capacity to create meaningful process, cost and/or outcome indicators from the data that can be used to inform progress and evaluate the comparative cost-effectiveness of different approaches.
Les institutions construisent une défense des mesures de protection pour sécuriser le processus valable qu'elles incarnent.
Institutions build up a defense of protective measures to secure the valuable process they embody.
Ne s'agit-il pas d'un processus valable?
D'un point de vue institutionnel, il serait préférable que les pays considèrent l'examen pour ce qu'il est - un processus valable - indépendamment du pays qui a fourni certaines informations en retour.
From an institutional standpoint, it would be preferable if countries regarded the review for what it was - a valuable process - regardless of what country had provided particular feedback.
Pour qu'il y ait une réforme significative, dont le Canada a besoin, il faut qu'il y ait un processus valable.
Monsieur le président, je souhaite remercier la ministre du Travail d'admettre qu'il s'agit d'un processus valable, mais le fait qu'elle refuse tout amendement me sidère.
Mr. Chair, I would like to thank the Minister of Labour for admitting that it is a good process.
Elizabeth May : Monsieur le président, je souhaite remercier la ministre du Travail d'admettre qu'il s'agit d'un processus valable, mais le fait qu'elle refuse tout amendement me sidère.
Elizabeth May: Mr. Chair, I would like to thank the Minister of Labour for admitting that it is a good process. I am baffled by the refusal to accept amendments.
Il faut donc offrir un processus valable pour le traitement des plaintes.
Tout d'abord, est-ce que vous considérez que c'est un processus valable?
Bon nombre de ces constatations peuvent s'appliquer à d'autres commissions de police interviewées dans le cadre de la présente recherche, particulièrement celles qui n'avaient aucun processus valable de mesure du rendement.
Many of these findings could apply to other police boards interviewed for this paper, especially those that have no meaningful performance measures in place.