Le programme des substances existantes évalue non seulement les substances qui figurent sur la LIS, mais d'autres produits comme les substances non commerciales, les sous-produits de la fabrication, les effluents et les émissions.
The Existing Substances Program assesses not only substances on the DSL but other items such as non-commercial substances, manufacturing by-products, effluents and emissions.
Responsabilité : Le programme des substances existantes reconnaît que les activités liées à l'évaluation peuvent exiger l'engagement de divers intervenants.
Accountability: The Existing Substances Program recognizes that assessment activities may require engagement from various stakeholders.
Voici les principaux services qui sont dispensés dans le cadre du programme des substances appauvrissant la couche d'ozone et autres halocarbures : Étude de la demande, préparation et délivrance du permis et vérification de la conformité.
Description The following are the major services that are provided through the Ozone Depleting Substances Program: Application review, permit development and issuance, and compliance verification.
Liens Bulletin de promotion de la conformité Le Règlement fédéral sur les halocarbures Les systèmes de réfrigération et de climatisation Le programme des substances appauvrissant la couche d'ozone Hiver 2000, Vol.
Links Compliance Promotion Bulletin Refrigeration & Air-conditioning Systems Federal Halocarbon Regulations Ozone-depleting Substances Program Winter 2000, Vol.
Le Programme des substances existantes se penche sur les substances perturbatrices du système endocrinien et en fait un paramètre de référence des effets écologiques.
Endocrine disruption is being addressed in the existing substances program as a standard ecological effects endpoint.
Pour garantir le succès du Programme des substances existantes, il est important que les priorités de l'évaluation soient correctement identifiées et que les lacunes des données soient identifiées dès les premières étapes afin que l'information requise pour compléter l'évaluation soit disponible en temps opportun.
For the Existing Substances Program to be successful it is important that assessment priorities be correctly identified and key data gaps identified at an early stage so that information required to complete an assessment is available when needed.
Par ses activités d'évaluation des risques, le Programme des substances existantes constitue un mécanisme clé pour l'identification des substances candidates à la gestion des risques et contribue de façon importante à la prise de décision des gestionnaires des risques.
Through its risk assessment activities, the Existing Substances Program provides a key mechanism for identifying candidate substances for risk management, and is an important contributor to decision making by risk managers.
Le Programme des substances existantes fera appel aux méthodes et aux outils les plus récents, peut-être en collaboration avec des partenaires nationaux ou internationaux, afin de produire plus rapidement des évaluations plus efficaces et valables du point de vue technique.
The Existing Substances Program will use the latest tools and approaches, potentially in conjunction with domestic or international partners, to produce faster, more efficient, and technically solid assessments.
Bien que les substances sont identifiées et priorisées pour leur évaluation à l'aide de diverses approches, les évaluations réalisées dans le cadre du Programme des substances existantes relèvent de l'un des mandats suivants
Even though substances are identified and prioritized for assessment using a range of approaches, assessments conducted under the Existing Substances Program fall under one of the following mandates
Il est le premier d'une série de documents décrivant, à la fois de manière générale et spécifique, le mandat et les activités du Programme des substances existantes.
It is the first in a series of documents that will describe both generally and specifically, the mandate and activities of the Existing Substances Program.
Ces sources d'information ont été établies grâce à l'expérience acquise dans le cadre du Programme des substances existantes et à des discussions avec diverses parties intéressées.
Information sources were identified based on past experience in the Existing Substances Program as well as through discussion with various stakeholders.
Les substances candidates pour l'évaluation des risques dans le cadre du Programme des substances existantes sont inventoriées par le moyen de sept mécanismes principaux (ou sources de données) d'importance égale
Candidates for risk assessment under the Existing Substances Program are identified through seven main mechanisms (or "feeders") of equal importance
Le Programme des substances existantes est d'avis qu'une communication claire des incertitudes est un élément important de la transparence.
The Existing Substances Program recognizes that clear communication of uncertainties is an important part of achieving transparency.
