Bien que chacun des paragraphes d'un chapitre de folio se rapporte à des dispositions de la loi en vigueur au moment où ils ont été rédigés (reportez-vous à la section Application), l'information qu'il contient ne peut pas se substituer à la loi.
While each paragraph in a chapter of a folio may relate to provisions of the law in force at the time it was written (see the Application section) the information provided is not a substitute for the law.
La version publiée la plus récente d'une méthode devra être utilisée et pour laquelle la section Application correspond au but visé; voir le tableau 1 de la politique sur Listeria pour de plus amples détails.
The most recent published version of the method will be used and the Application section of the method chosen must be appropriate for the intended purpose; see Table 1 of the Listeria policy for more details.
L'exécution du Programme est externalisée, mais la Section Application du Secrétariat de la CTOI en assure la supervision générale.
Work under this Programme is outsourced; however, the Compliance Section of the IOTC maintains overall supervision of it.
Il a rejoint le Secrétariat de la CTOI en avril 2012 comme cadre de la Section Application.
He joined the IOTC Secretariat in April 2012 as new professional staff of the Compliance Section.
La section application est utilisée pendant la génération de notre fichier d'application, que nous verrons par la suite.
The application section is used during the generation of our application file which we'll cover next. Interactive
Contrôle si le serveur Web écrit les erreurs ASP dans la section application du journal des événements Windows.
Controls whether the Web server writes ASP errors to the application section of the Windows event log.
Voir la section Application de membrane pour des informations plus détaillées.
See the Membrane Application section for more detailed information.
Pour voir différentes applications du logiciel Astra, veuillez consulter la section Application
To see various Astra applications, please check our Application section
Par exemple, un réseau VKontakte bien connu possède une section Application, dans laquelle un grand nombre de jeux différents sont collectés.
For example, a well-known Facebook network has an Application section, in which a huge number of different games are collected.
Par exemple, une section Application a été ajoutée pour indiquer que les dispositions du Code ne s'appliquent pas aux subventions et aux contributions.
For example, an Application section was added to clarify that the provisions of the Code do not apply to Grants and Contributions.
Dans la page Créer une Collection de sites, dans la section Application Web, si l'application web dans laquelle vous voulez créer la collection de sites n'est pas sélectionnée, cliquez sur la flèche vers le bas.
On the Create Site Collection page, in the Web Application section, if the web application in which you want to create the site collection is not selected, click the down arrow.
Sélectionnez la batterie spécifiée dans la Section Application de ce Catalogue.
Select the specified battery from the Application Section of this Catalogue.
Le mot « employé » ou l'expression « employé du Bureau », tel qu'utilisé dans les présentes Lignes directrices, signifie toute personne à qui s'applique les Lignes directrices telles qu'elles sont décrites dans la section Application.
The terms "employee" or "Bureau employee", as used in this Guideline, means all persons to whom this Guideline applies as set out in the Application section of this Guideline.
