Vertaling van "sous ce code" in Engels
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Autres codes de citernes autorisés pour les matières sous ce code
L'état du système du serveur ou l'aide au système sont indiqués sous ce code.
The system status of the server, or the system help, will be given under this code.
Si le projet prévu comprend l'élaboration de matériels et de supports pédagogiques, destinés à être directement utilisés par des apprenants et des enseignants/formateurs, ils seront décrits sous ce code.
If the planned project includes the development of pedagogical materials and supports, to be used directly with learners and teaching/ training staff, these should be described under this code.
Les frais des grosses réparations ayant pour conséquence de donner à l'immeuble une plus-value (gros entretien) ne sont pas retenus sous ce code.
The cost of major repairs to buildings which increases their value (major maintenance) is not included under this code.
Cette comparaison a montré que près de 100 % des produits importés sous ce code correspondaient bel et bien au produit concerné.
This comparison showed that almost 100 % of the products imported under this code were in fact the product concerned.
Toutefois, quand la mention"(partie)" figure après le code, le taux indiqué ne s'applique pas à tous les articles classés sous ce code, mais seulement à ceux qui sont désignés dans la colonne "dénomination".
The given rates do not belong to those cases when in the column "HS code" there is an indication that the respective rate is not applied to all articles classified under this code.
Ainsi, dans la pratique, les chiffres communiqués au SNPC sous ce code ont pour effet de sous-estimer l'ensemble des activités.
Thus in practice, the figures for reporting under this code to the CRS underestimate total plant health assistance.
Certaines parties ont confirmé la position d'European Aluminium selon laquelle le produit faisant l'objet de l'enquête était importé sous ce code.
Certain parties agreed with European Aluminium that the product under investigation was being imported under this code.
Une note a été ajoutée sous ce code.
Tous les actes exécutés par les membres de l'association peuvent être facturés sous ce code d'association.
All acts performed by members of the association may be invoiced under this association code.
La date de la première délivrance du permis se trouve sous ce code à barres (ibid.
The date of first issue of the licence is found below this bar code (ibid.
Sont enregistrées sous ce code les dépenses effectuées pour les installations de revêtement (lignes de revêtement).
This code records expenditure for coating installations (coating lines).
Néanmoins, l'existence de tels RTC n'implique pas que certaines importations sous ce code ne relèvent pas du produit concerné.
However, the existence of such BTIs does not imply that certain imports under the code do not fall under the product concerned.
